Le démembrement du contrat de capitalisation ou la mauvaise surprise fiscale.

Le contrat de capitalisation est une enveloppe que l'on pourrait vulgariser comme étant un contrat d'assurance-vie, sans clause bénéficiaire, et donc sans dénouement au décès du souscripteur.
Un contrat de capitalisation est une enveloppe fiscale assez simple dans laquelle vous retrouvez fonds euros et unités de compte comme dans un contrat d'assurance-vie. La principale différence est l'absence de dénouement par décès du souscripteur : Au décès du souscripteur, le contrat de capitalisation se poursuit sur la tête du ou des héritiers.
Selon l...