Je le constate tous les jours lors de mes consultations patrimoniales : Vous n’aimez pas transmettre votre patrimoine. Vous avez collectivement envie de réduire les droits de succession, mais fondamentalement, vous ne voulez pas transmettre votre patrimoine de votre vivant à vos enfants.
Souvent, vous faites un (petit) don manuel lorsque vos enfants achètent leur résidence principale.
Souvent, vous accumulez des sommes importantes dans les fonds euros de vos contrats d’assurance-vie pour transmettre un patrimoine à vos enfants dans 15, 20 ou 30 ans lorsque vous décéderez.
Parfois, vous poursuivez l’optimisation des droits de succession en réalisant des donations avec réserve d’usufruit.
Rarement, vous faites preuve d’une véritable intention libérale en anticipant la transmission de vos biens immobiliers ou de somme d’argent en pleine propriété.
Résultat, vous optimisez vos droits de succession, mais ne transmettez rien à vos enfants.
Transmettre la nue-propriété d’un bien immobilier n’est pas une véritable intention libérale, c’est surtout un mécanisme d’optimisation fiscale qui vous permet de réduire les droits de succession, sans réellement vous déposséder.
Comme je vous l’explique dans cet article « La donation avec réserve d’usufruit réversible au profit du conjoint« , la donation avec réserve d’usufruit est un puissant outil d’optimisation des droits de succession.
C’est incontestable, la donation avec réserve d’usufruit est parfaite pour réduire les droits de succession. Pourtant, je crois que c’est une erreur. Vous devriez sérieusement envisager de réaliser davantage de donation en pleine propriété.
Aujourd’hui, vous êtes nombreux à faire le constat objectif d’un patrimoine accumulé et de revenus nettement supérieurs à vos besoins réels.
- Vous êtes nombreux à vivre de votre pension retraite qui s’est avérée relativement satisfaisante ;
- Vous êtes nombreux à avoir beaucoup de revenus locatifs trop lourdement imposés ; Des revenus locatifs qui vous apportent soucis et impôts sans réellement générer les revenus complémentaires que vous espériez (mais ce n’est pas très grave car votre pension retraite vous suffit pour payer le quotidien) à cause des impôts et de l’IFI ;
- Vous êtes nombreux à avoir quelques centaines de milliers d’euros sur les fonds euros de vos contrats d’assurance-vie. Une épargne mal rémunérée qui ne vous sert pas à grand-chose, que vous destinez à vos enfants dans 15 ou 20 ans, lorsque vous décéderez (à 70 ans, votre espérance de vie, c’est 15 ans ! Laissez vos assurances-vie pourrir pendant encore 15 ans, c’est vraiment gaspiller votre épargne).
Pourtant, face à ce patrimoine largement suffisant pour satisfaire vos besoins, vous n’envisagez pas de réaliser des donations en pleine propriété ; Vous préférez réaliser des donations avec réserve d’usufruit pour conserver les revenus locatifs dont vous n’avez pas besoin !
En réalité, vous avez peur de donner; Vous ne voulez pas transmettre votre patrimoine à vos enfants. Vous ne leur faites pas confiance ! Vous avez peur qu’ils utilisent mal le fruit de votre travail.
C’est une erreur. Vous devriez sérieusement envisager de vous appauvrir, accepter de transmettre réellement votre patrimoine.
J’y vois deux idées puissantes que vous devez creuser :
- Donation en pleine propriété de somme d’argent ; Faites des rachats partiels sur vos contrats d’assurance-vie et donnez l’argent à vos enfants. Si vous avez déjà consommé les abattements disponibles (131865 € par enfant et par parent) alors, utilisez l’option du paiement des droits de donation au décès du donateur avec le CERFA 2734 (cf. « Don manuel : Une option pour le déclarer aux impôts au décès du donateur) ;
- Faire une donation-partage en donnant des biens immobilier locatifs en pleine propriété à vos enfants. Si vous avez déjà utilisé les abattements, vous pourrez faire des rachats partiels sur les contrats d’assurance-vie qui ne vous servent à rien et prendre en charge le paiement des droits à la place de vos enfants. C’est là une manière d’augmenter les abattements disponibles (cf. « Faire une donation au-delà de l’abattement de 100 000€ pour réduire les droits de succession !« ) ; Vous n’avez pas besoin de conserver l’usufruit sur les biens immobiliers : Entre l’impôt sur le revenu, l’IFI et les emmerdes, vous n’y gagnez rien ! Transmettez le patrimoine en pleine propriété à vos enfants qui payent moins d’impôt !
Bref, arrêtez avec l’assurance-vie et les donations avec réserve d’usufruit !
Il vous faut essayer de réfléchir différemment pour réellement optimiser la transmission de votre patrimoine. Les donations en pleine propriété doivent être reconsidérées.
L’avantage fiscal de l’assurance-vie est trop souvent fantasmé, sans évoquer la grave problématique des rendements trop mauvais ;
L’utilité de l’usufruit réservé doit être reconsidéré à l’aune de l’impôt sur le revenu et de l’IFI qui détruisent à néant sa réalité.
À suivre.
