Alors que la cour des comptes alerte le gouvernement contre le risque de dérapage budgétaire pour les années 2019 et suivantes, voilà qu’un nouveau ballon d’essai nous parvient. Il s’agit, cette fois, d’engager une réflexion autour d’une réforme des pensions de réversion.

Dans le nouveau monde (comme dans l’ancien), il faut essayer de comprendre la communication politique. Le dernier tweet de M Castener en est un exemple parfait :

 

Voici une drôle de manière de nier une polémique !

 

Devons nous comprendre que si les pensions de réversion actuellement versées ne seront pas baissées, les prochaines pensions de réversion pourraient elles être revues à la baisse ?

 

Même défense molle du côté du président lui-même : On retient l’idée suivante : Les pensions de réversion actuelles ne baisseront pas, pour les autres …. La pension de réversion ne sera pas supprimée, mais son montant dépendra du niveau de cotisation !« .

 

Bref, nous comprenons tous :

1- Que les pensions de réversion actuelles ne seront pas baissées ;

2 – Qu’à l’avenir les pensions de réversion ne seront pas supprimées ;

3 – Mais que demain son mode de calcul sera modifié afin de tenir compte du niveau de cotisation ;

 

 

Mais de quoi parlons nous ? C’est quoi la pension de réversion ?

 

En réalité, il existe deux types de pension de réversion :

  • La pension de réversion du régime général de la sécurité sociale , dont le montant est de 54% de la pension du défunt (avec un minimum de 3 433,72 par an et un plafond de 10 727,64 € par an), qui est attribuée sous condition de ressources (20 550,40 € pour une personne seule, y compris les revenus du patrimoine personnel – cf « Pension de réversion : Faut il déclarer l’assurance vie lors de la déclaration de ressources ? »  – ) au conjoint du défunt. Si la somme des ressources et de la pension de réversion (hors bonification pour enfants) dépasse le plafond de ressources (20 550,40 € pour une personne seule), la pension de réversion est réduite à hauteur du dépassement. Cette pension de réversion est anecdotique, tant son montant est faible. Vous aurez noté que les pensions de la fonction publique ne sont ici pas concernées et peuvent être versées sans condition de ressources.

 

  • La pension de réversion de la retraite complémentaire (ARCCO – AGIRC), dont le montant est de 60% de la retraite du défunt, sans condition de ressources. Compte tenu de l’absence de plafond de ressource ou de versement, cette pension de réversion peut être très élevée. Avec l’allongement de l’espérance de vie, on comprend le risque de dérapage budgétaire représentée par les pensions de réversion : Le conjoint, qui n’a pas nécessairement cotisé perçoit 60% de la pension de son conjoint pendant toute sa vie (même en cas d’écart d’âge important entre les conjoints). D’un point de vue actuariel, le montant réellement versé peut être totalement déconnecté du montant des cotisations. Cela alourdie mécaniquement le prestations retraite.

 

Aujourd’hui, la pension de réversion ne tient pas compte du niveau de cotisation ou de l’espérance de vie du conjoint bénéficiaire de la pension de réversion.

Dans la prochaine réforme des retraites, on peut imaginer une pension de réversion qui tiendrait compte :

  • Du montant cotisé par le défunt ;
  • De l’espérance de vie du conjoint survivant au jour du décès du premier des époux ;
  • De l’âge du conjoint bénéficiaire de la pension de réversion.

La prochaine réforme des retraites, la réforme de comptes notionnels, est relativement simple à comprendre : Il s’agit d’accumuler des cotisations pendant toute sa vie active, revalorisée selon le niveau de croissance économique du pays, puis de transformer ces cotisations en rente viagère au jour de la liquidation de la retraite (Montant de la rente viagère = Montant capitalisé des cotisations / espérance de vie).

Ainsi, en cas de décès prématuré du défunt, pourquoi ne pas envisager de verser le solde des cotisations capitalisées non versées au défunt à son conjoint sous forme de pension de réversion ? Le montant de la pension de réversion pourrait alors être calculée selon le montant des cotisations capitalisées par le défunt, l’âge du défunt lors de son décès et surtout l’âge du conjoint.

Une telle formule permet de réduire les risques de dérapages des sommes versées dans le cadre des pensions de réversions.

 

Cette question de la réforme des pensions de réversion est déjà ancienne. Déjà en 2015, un rapport de la cour des comptes préconisait une réforme des pensions de réversion en y insérant un plafond de ressource pour les pensions de réversion des retraites complémentaires et pour les retraites de la fonction publique (actuellement, sans plafond de ressource)

 

A suivre …

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19 Comments

  1. On perçoit bien que notre président ex banquier , jamais papa voit la vie sous un angle bien particulier. Quand on a 3 enfants et que l’on est dans les catégories moyennes ( 2 raisons d’être mauvais genre ), la carrière du conjoint et donc ses cotisations retraites en souffrent quelque peu , mais cela peut il même le comprendre ? Cela augure très mal .

    • Alain Labenne says:

      Personne n’est obligé d’engendrer trois enfants.
      Et si on n’en a pas les moyens, le mieux est de se limiter à 2.
      Ce qui aura un avantage collatéral : diminuer le nombre de chômeurs d’une unité.

      • claudine says:

        et de ce fait le nombre de cotisants réfléchissez un peu !!!!

        • Alain Labenne. says:

          Les chômeurs ne cotisent pas. Par contre, les travailleurs doivent cotiser pour eux, en plus de cotiser pour eux-mêmes.
          Et engendrer des enfants pour avoir des cotisants, quelle honte !

      • Monsieur ,
        Merci de votre remarque empreinte de bienveillance. C’est effectivement un choix que chacun doit assumer sans chercher à en faire supporter le fardeau par la collectivité, même si le plafonnement du quotient familial et autres joyeuseté ont sévérement frappé. Par contre assumer des changements de règles de retraite par répartition inconnues au départ …

  2. Moi, j’aime bien le calcul : »De son espérance de vie au jour de son décès ; »
    C’est à ma portée.

  3. Dans la proposition que vous faites (attribuer systématiquement au conjoint survivant une pension de réversion, qui serait calculée comme une rente viagère, sur la base du montant du solde des cotisations capitalisées non versées au défunt, et de l’age du conjoint survivant), vous oubliez que ça impliquerait de modifier (potentiellement baisser) le montant de la pension auparavant versée au conjoint défunt, quand il était encore en vie, car cette pension devra alors être calculé non pas en prenant en compte uniquement son espérance de vie, mais aussi le fait que lors de son décès il faudra avoir de quoi financer la réversion (et si le coût de la réversion augmente, l’argent devra être trouvé quelque part)…

    La problématique des pensions de réversion ne me semble pas être celle que vous décrivez dans votre article. En fait, c’est plutôt que passer du système actuel (où les conditions pour bénéficier de la pension de réversion varient BEAUCOUP selon le régime, où les ressources du survivant sont souvent une condition pour bénéficier ou pas de la pension de réversion, où la situation du survivant -remarié ou pas par exemple- a aussi une énorme influence) à un système où le conjoint survivant bénéficierait systématiquement d’une pension de réversion, dont le montant dépendrait des montants cotisés (par le défunt, je suppose) fera beaucoup de changements, avec des perdants (qui ne manqueront pas de protester, montant en épingles certains cas extrêmes qui pourront être perçus par le public comme particulièrement injustes) et des gagnants (dont on entendra moins parler, et dont la situation pourra être perçue comme plus juste qu’avant -principe de la même pension pour chaque euro cotisé- ou moins juste -principe que la majeure partie des cotisations aura été payée dans un régime dont les conditions en vigueur pour bénéficier de la réversion étaient « différentes »-), sans oublier qu’il ne faudrait pas qu’un changement des règles de a réversion ait un trop gros impact sur le niveau des pensions normales (sachant que c’est la même source de financement qui paie les réversions et les pensions normales…).

    A mon avis, la réforme des retraite devra surmonter 2 (grosses) difficultés :
    – définir un nouveau mode de fonctionnement qui soit accepté comme « juste » par presque tout le monde;
    – définir un mode de transition des régimes actuels vers ce nouveau mode.
    La première difficulté n’est pas si simple qu’il y parait, car il y a des régimes actuels où les ressources ne proviennent pas des mêmes sources (en gros, dans le privé c’est employeur et employé qui cotisent, dans le public c’est un peu différent, dans certains régimes spéciaux il y a encore d’autres spécificités -par ex chez les clercs de notaire il y a une partie de la cotisation basée sur le chiffre d’affaire payé par les clients-, et j’en oublie sans doute).
    La seconde difficulté est de loin la plus compliquée à gérer (sachant que tout ceci doit se faire sous contrainte budgétaire, c’est à dire sans pouvoir augmenter significativement les ressources, vu les sommes en jeu, et qu’étaler l’impact de la réforme sur de nombreuses années générerait une grande complexité).
    C’est très courageux de s’attaquer à cette réforme (et ça sera sans doute très utile à la France si ça passe), mais ce sera sans doute difficile à traiter correctement en un quinquennat.

  4. thierry says:

    C’est pas compliqué, mois en moins de cotisants, de plus en plus de vieux, donc, il n’y a pas photo : Les jeunes refuseront de payer des grosses retraites pour les vieux, alors que bcp de jeunes gagnent que le smic ( quand ils ont la chance de travailler) . Donc, une pension de retraite ne devrait jamais etre plus haute que le salaire ( plein temps) d’une personne qui travaille. je pense que d’ici quelques années, toutes les retraites seront comprises entre le minimum vieillesse et le smic, il n’y aura pas d’autres choix..

  5. claudine says:

    ce sont les femmes qui vont en pâtir du fait qu’elles vivent plus longtemps ,que bien souvent elles
    n’ont pas une retraite pleine et pour cause rares sont les carriéristes : qui réduit son temps de travail pour élever les enfants ? vous messieurs ? Réfléchissez que vont percevoir ces femmes à votre décès ? un reliquat vraisemblablement et qui paiera leur maison de retraite ? vos enfants certainement . Ce que je vois c’est que l’on fait un grand grand pas en arrière avec Mr le Président Macron. Nous perdons tout ,nos pères et grand pères se sont donc battus pour rien.

    • Rappel : Ni vous ni moi (ni Delevoye ni Macron) ne connaissez précisément ce qui sera proposé pour la réforme des retraites. Donc il est un peu tôt pour parler de « grand grand pas en arrière » ou de « Nous perdons tout ,nos pères et grand pères se sont donc battus pour rien » (d’autant que nos grands-pères ne se sont pas battus pour avoir une retraite qui durerait presque aussi -voire plus- longtemps que la durée de vie active)…

    • Thierry says:

      oui, en fait, on le sait qu’on fait un pas en arrière, et ça ne va pas s’arranger, vous allez voir.
      Si il y a bcp de vieux en retraite , et peu de jeunes qui ont un travail convenable, le calcul est vite fait , malheureusement.

  6. Bonjour à claudine

    On ne sait peut-être pas ce que Monsieur Macron compte faire!! mais en général les réformes ne vont pas en progressant pour ceux qui ont moins ou beaucoup moins.
    Je sais de quoi je parle:ma belle mère avait une pension de réversion de 700 €. tout ça sans doute pour la remercier d’avoir fait des enfants ( elle est décédée à 95 ans dans une maison de retraite à 2000€/mois. nous, enfants , nous avons bien aimé notre petite mamy et avons contribué. si nous avions pu la garder avec nous nous l’aurions fait. Par chance pour elle et pour nous elle se plaisait bien . Ce n’est pas le cas pour tout le monde ;Pour ma part j’avais une mère beaucoup plus âgée ( elle aussi en maison de retraite). En quand j’ai connu ma femme ma maman était déjà en maison de retraite. Si bien que au total de 1973 à 2012 nous avons fréquenté régulièrement ces maisons ( avec une interruption de 1994 à 2018- durée entre le décès de ma maman et l’entrée en maison de retraite de la maman de ma femme ). En même temps nous avons élevé nos enfants et maintenant on les aide . Nous sommes en retraite et par chance mais aussi avec beaucoup d’efforts ma femme a une retraite supérieure à la mienne. Monsieur macron vient de ponctionner les retraités sans égard, je ne suis pas content mais après tout si ça peut aider !! en fait les salariés se disent peut-être que ceci ne les concerne pas et q’après tout c’est bien normal « il faut que tout le monde s’entr’aide » !! soit mais aujourd’hui monsieur Macron ne serait pas hostile à une journée de travail gratuit pour les salariés. A leur tour certains retraités mauvais esprits pourrait se dire voilà  » au moins l’égalité des ponctions va être rétablie »
    enfin toute ces démarches sont « du diviser pour mieux régner » c’est vrai que je pense que madame macron n’aurait pas besoin d’une pension de réversion???, je fais abstraction de leur différence d’âge! pour nous rassurer on nous a dit que nous retraités actuels nous ne serions pas concernés « PLAISANTERIE: chouette je ne vais pas être concerné ! voilà une bonne initiative!
    En fait je suis triste: ça va dans tous les sens: taxe d’habitation supprimée mais on ne sait pas comment financer!!! promis juré il n’y aura pas une nouvelle taxe pour la remplacer ( en fait on sait combien coûte les hôpitaux et tous les services nécessaires!!! moi ça ne me gênait pas de continuer à payer ma taxe d’habitation ! si ça peut aider!
    autre chose le service citoyen) pour les jeunes, ce n’est pas une mauvaise idée…………………. mais on ne sait plus comment faire: qui va payer? qui va former en fait ça va se réduire en peau de chagrin. En fait on a dit qu’on allait faire et puis on va essayer de faire et puis avec le temps on va oublier tout ça et puis on va passer à autre chose qu’on a dit qu’on allait faire: en fait je fais je ne sais plus ce qu’on va faire! je ne suis militant en rien mais depuis mon adolescence il y a plus d’un demi siècle j’ai observé et j’y croyais et un peu comme GABIN je croyais comprendre ou savoir mais en fait je comprends que je n’y comprends rien et que peut-être je n’ai jamais rien compris! je n’y crois plus et pourtant j’espère…………………….
    Bref, pour en revenir à nos moutons, je partage les sentiments de Claudine.
    Ps: il y a sûrement beaucoup de fautes de rédaction mais au regard du sujet ( c’est secondaire)

  7. Sans vouloir porter de jugement de valeur sur son bien-fondé, ce sont les hommes qui seraient le plus négativement impactés par une réforme de la réversion.

    En effet, la grande majorité des hommes seraient exclus de la réversion en cas de généralisation des conditions de revenus pour l’obtenir.

    Je note également une grosse incompréhension de votre part sur les fondements mêmes de la retraite.

    Votre incompréhension résulte d’un conception patrimoniale des droits à la retraite.

    Or dans un système assuranciel par répartition, les droits à la retraite ne constituent pas un patrimoine.

    Si un Euro cotisé donne les mêmes droits à tous, cela ne vous garanti en aucune manière de recevoir ensuite le montant de vos cotisations sous forme différée.

    Par conséquent, le défunt ne peut en aucune manière transmettre ses droits à la retraite par héritage quand bien-même on assurerait la neutralité actuarielle.

    En effet les droits à la retraite ne peuvent être que personnel et extra-patrimoniaux donc incessibles.

  8. pierre SCHWEIZER says:

    Je n’ai toujours pas compris.
    Les pensions de réversion ne bougeront pas pour celles et ceux qui en bénéficient déjà
    Les pensions de réversion seront recalculés pour les futurs retraités…..
    Je fais partie de la catégorie qui n’est pas citée…. à savoir retraités de 75 ans révolus et tous les deux encore en vie….. Que ce passera-t-il pour ces personnes en cas de décès de l’une d’entre elles. ??
    L’art et la manière de diviser les Français….
    On s’attaque à la SNCF et, les autres Français applaudissent n’étant pas concernés…
    On s’attaque à la CSG des retraités et, les Français non retraités applaudissent, n’étant, pas encore pour le moment concernés……
    Pensions de réversion, les Français non concernés, pour le moment, applaudissent car, ils trouvent que ce n’est pas juste….etc…etc…
    A un degré moindre, la vitesse passe à 80, le Gouvernement nous dit que c’est pour notre bien, mais, lui même ne se privera pas de rouler à toute vitesse…pour leur propres besoins
    Il faudra néanmoins s’en souvenir le moment venu

  9. Bonjour
    A pierre: c’est tout à fait ça : Diviser pour régner.
    Bonne soirée à tous

  10. C est absolument honteux … avec un bac plus cinq j’ai travaillé comme une dingue pour m’en sortir à peine … trouver un travail c’est déjà galère, avoir un salaire correct et pouvoir vivre c est encore plus galère… quand on est à la retraite on a déjà moins d’argent … nos dirigeants sont des imbéciles qui au lieu de trouver des solutions économiques différentes, oppriment de plus en plus les gens … le résultat : déjà qu’avec les salaires, une fois le loyer, les charges, les assurances, le téléphone, l’internet et l’électricité il ne nous reste à peine de quoi vivre (sans parler des frais de voiture quand on a les moyens de s’en acheter)… en gros, les moyens vont diminuer, la pauvreté va augmenter et les gens dépensant de moins en moins, l’économie et le commerce en pâtiront créant plus de faillites, plus de pauvreté plus de chômage … on se demande si nos dirigeants ont un cerveau …. et bien la vérité c’est qu’ils n’en n’ont pas et ce n’est pas en prenant ce genre de mesures que cela va arranger les choses … alors qu’il faudrait faire tout le contraire et augmenter le pouvoir d’achat …. en trouvant un autre moyennant d’assurer des revenus aux individus ….. en échange bien évidemment d’une contribution raisonnable … on est dirigé par des ânes …

  11. Bonjour

    Je ne sais pas si ce sont des ânes, mais ceux qui gouvernent et ceux qui votent les lois ne savent rien de ce qu’est la vie de quelqu’un qui travaillent réellement. La retraite pour eux : je pense que ce ne sera pas un souci . Moi je ne sais pas ce qu’il faut faire; ce que je sais simplement c’est qu’une augmentation de taxes sur les carburants par exemple est une goutte d’eau pour ces gens là , mais pour celui qui touche le minimum vieillesse, c’est considérable . On parle alors de voiture électrique ! la belle histoire avec 2500€ de primes ! qui va pouvoir renouveler sa vieille voiture dans ces conditions. Je comprends bien l’enjeu: la pollution ça me parle et je vois de bons aménagements pour faciliter le vélo en ville par exemple mais je vois aussi des ronds points qui se font et se défont; ce n’est qu’un exemple, mais la liste est longue ; combien ça coûte tout ça . Est-ce qu’il n’y a pas des économies à faire de ce côté…….bref je me suis un peu éloigné du problème des retraites mais tout ça compte quand même dans l’établissement d’un budjet global qui évite le gaspillage.

  12. comment comprendre tant qui passe leur vie à voyager (sans travailler,d’autre qui travaille durement et vivent modestement et s’installe chez soit, pour être jalousé ,dans l’ensemble il y à que des profiteurs c’est très dur moralement il faudrait que les gens soit plus humains .
    chacun tire la couverture à soit.et toutes ces quêtes qui n’arrête jamais ,il n’y à que les profiteurs qui vivent bien désolant.

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