Il s'agit d'une réflexion fondamentale que je souhaite mener avec vous.

Je n'ai aucun certitude sur le sujet, mais un certain nombre de signaux faibles me laissent à penser que, dans certaines situations, le démembrement de la clause bénéficiaire des contrats d'assurance-vie pourrait être requalifié sous l'angle de l'abus de droit pour poursuite d'un objectif principalement fiscal.

C'est d'ailleurs une réflexion que nous vous proposons déjà dans notre livre "Succession".

Vous le savez, l'abus de droit vient de connaître une véritable...

Assurance vie, Démembrement clause bénéficiaire, Succession
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