Que seraient aujourd’hui google ou facebook, si l’un des associés était décédé précipitamment.
Nous envisageons ici la situation de l’entreprise créée depuis quelques temps et qui se situe dans une phase de développement. Les associés ont créés leur structure en partant de rien et injectent tous les revenus dans le développement de l’exploitation de leur entreprise. Les associés ne sont pas (encore) riches, leur patrimoine n’est composé que de leur entreprise mais ils sont persuadés que leur avenir est rose… (et ils n’ont pas tord).
En plein développement, l’entreprise est promise à un bel avenir et les business angel et autres capital risque s’intéressent à l’entreprise.
Bref, un très beau schéma que l’on aimerait tous connaître un jour !!
Malheureusement, c’est la qu’une tuile arrive : l’un des associés, qui prend un peu trop de risque dans ces loisirs personnels, vient de mourir dans un accident de moto.
Et là, tout s’effondre !! La succession de l’associé décédé s’ouvre. Il vivait dans le pêché et voulait se marier
Heureusement, l’associé venait de faire un testament pour désigner sa future épouse comme son unique héritière. Celle ci devra payer des droits de succession à hauteur 60% du patrimoine composé de l’entreprise.
Pour payer ces droits de succession, elle devra vendre la moitié de l’entreprise dans les six mois du décès !!
Voilà … une très belle histoire d’entreprise était en route mais la vente précipitée de l’entreprise, l’impossibilité pour le second associé de racheter les parts de son associé décédé et c’est la mort de l’entreprise vendue à un tiers dont les capacités et les objectifs de développement diffère !!!
Pour autant, pas de panique car des solutions existent pour éviter ce schéma catastrophe. Plus précisemment, il existe deux solutions principales :
- Soit c’est l’entreprise qui s’assure elle même de son avenir en souscrivant une assurance « hommes clés » afin de se donner les moyens financiers de racheter les parts de l’associé décédé précipitamment. La société cotise mensuellement pour garantir le versement d’un capital lui permettant de racheter les parts de l’associé décédé via une baisse du capital social.
- Soit se sont les associés qui souscrivent personnellement une assurance contre le risque de décès de l’autre associé. Dans l’hypothèse du pré décès de l’un des associés, la garantie « protection croisée des associés », après avoir évalué la valeur des parts de chaque associé, chacun souscrit un contrat à son profit sur la tête du ou des autres associés. Ce capital lui permettra de racheter aux ayants-droit les parts de son associé décédé.
Le coût relatif à la souscription de telle assurance, n’est vraiment pas élevé tel que vous pouvez le constater dans le tableau ci contre :
Avec la mise en place de ces deux solutions, l’associé restant pourra librement écrire l’histoire de l’entreprise de continuer l’exploitation avec un maximum de sérénité.
Bien évidemment, n’hésitez pas à nous consulter pour faire une évaluation personnalisée de votre situation.
Pour plus d’informations :
Guillaume FONTENEAU
Conseil en Gestion de Patrimoine Indépendant
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