Samedi dernier, j’ai publié un article dans lequel je vous expliquais « Je n’ai pas d’épargne, pas d’assurance-vie, pas de SCI et encore moins de holding« .
Un article simple et de bon sens qui a pourtant été très mal accueilli par nombre de CIF et autres professionnels de l’épargne qui ne comprennent pas mon analyse et mon positionnement. Ils y voient du buzz alors qu’il ne s’agit pourtant que d’une analyse factuelle incontestable.
Je vais donc vous détailler ma démonstration dans cet article.
Il est vrai qu’il n’est pas facile de démonter des légendes urbaines construites depuis des décennies. Des certitudes construites par le marketing d’une industrie dont les intérêts ne sont pas alignés avec ceux des épargnants.
Je vais donc rentrer dans le détail et vous expliquer ici, avec un exemple concret, pourquoi l’assurance-vie en UC est loin d’être une solution miracle, y compris pour transmettre votre patrimoine dans de bonnes conditions fiscale.
Un exemple que je vous avais déjà proposé dans cette visio : « Non, l’assurance-vie n’est pas une bonne stratégie fiscale pour transmettre votre patrimoine« . Ce sera peut-être une redite pour certains, mais le sujet est tellement important qu’il mérite qu’on s’y attarde.
Cas pratique pour comprendre pourquoi l’assurance-vie n’est pas une solution miracle
1 – Monsieur DUPONT souscrit un contrat d’assurance-vie.
Monsieur DUPONT, 55 ans. Marié, deux enfants. Il verse 250 000€ sur un contrat d’assurance-vie. Sur les bons conseils de son conseiller financier, il sélectionne diverses unités de compte investies en actions et en obligations.
Considérons un rendement moyen de 5% par année sur les 25 prochaines années. Un rendement qui pourrait être le rendement moyen espéré d’une allocation 60% actions MSCI WORLD / 40% obligations investissement grade.
Un contrat d’assurance-vie dans lequel vous aurez 0.80% de frais de gestion en sus des frais de gestion courant des unités de compte.
Le rendement réel de l’épargne sera donc de 5% – 0.80% = 4.20% en moyenne sur 20 ans. (c’est approximatif, mais suffisant pour l’exercice de ce matin).
Dans 25 ans, le contrat d’assurance-vie devrait pouvoir avoir atteint une somme de 713 104€. C’est l’application classique d’une formule d’intérêt composé fin de période.
Deux situations se présentent alors :
- Monsieur DUPONT rachète son contrat d’assurance-vie pour financer sa fin de vie ou une maison de retraite par exemple ;
- Monsieur DUPONT décède sans avoir utilisé son épargne.
Monsieur DUPONT rachète son contrat d’assurance-vie.
Valeur du capital : 713 104€.
Plus-value = 463 104€ soumise à l’impôt :
- 7,50% après abattement de 9200€ pour les 150 000€ premiers euros versés ;
- 12,8% pour la plus-value acquise sur les sommes versées au-delà de 150 000€ ;
- 17,2% de prélèvements sociaux sur la totalité de la plus-value.
Impôt total payé sur la plus-value à l’occasion du rachat : 124 204€ (= 26,82% d’imposition moyenne).
Capital NET = 588 900€, soit un TRI de 3,43% net d’impôt.
Monsieur DUPONT décède sans avoir utilisé son épargne.
Monsieur décède dans 25 ans. Valeur du capital au décès de Monsieur DUPONT : 713 104€.
•Plus-value = 463 104€ soumise aux prélèvements sociaux :
7,50% après abattement de 9200€ pour les 150 000€ premiers euros versés ;
12,8% pour la plus-value acquise sur les sommes versées au-delà de 150 000€ ;- 17,2% de prélèvements sociaux sur la totalité de la plus-value.
Impôt total payé sur la plus-value à l’occasion du décès : 79 653€ (= 17,20% de prélèvement sociaux sur la plus-value constatée au décès).
Capital NET à transmettre aux bénéficiaires désignés dans la clause bénéficiaire = 633 451€.
- 305 000€ transmis sans taxation aux 2 enfants (2 bénéficiaires = 152500€ *2 = 305000€ transmis sans taxation).
- 328 451€ transmis aux 2 bénéficiaires après taxation de 20%, soit 65 690€ de taxation à payer.
Pour limiter la casse pour l’assurance-vie, on considère que ce sont les enfants qui sont désignés comme bénéficiaire du contrat. Une désignation bénéficiaire au profit du conjoint serait sans AUCUN INTERET ; Le conjoint ne paye jamais de droits de succession.
Capital NET NET transmis aux enfants : 567 760€ soit un TRI de 3,21%
Total impôts payés : 79653 € (prélèvements sociaux) + 65 690€ (taxation transmission) = 145 343€, soit -+20,38% du capital
2 – Monsieur DUPONT souscrit un compte titre ordinaire.
Au lieu de souscrire des unités de compte dans un contrat d’assurance-vie, Monsieur DUPONT investi dans le même fonds via un compte titre ordinaire. Simple, basique de chez basique ;
Monsieur DUPONT, 65 ans, verse 250 000€ via un compte titre
Rendement moyen du CTO sur les 25 prochaines années : 5%. (c’est le même fonds que l’assurance-vie – Je ne pousse même pas le vice en privilégiant des ETF plus facilement accessibles dans le CTO que dans l’assurance-vie).
Frais de gestion du CTO (droit de garde): 0,20%, soit un rendement net de 5% – 0,20% = 4,80%.
Valeur du capital dans 25 ans = 828 044€ (vs 713 104€ pour l’assurance-vie). Une différence de 114 940€ !
Les frais de gestion pèsent très lourds sur le rendement global de l’épargne. Ces frais de gestion sont ils compensés par l’avantage fiscal de l’assurance-vie ?
1 – Monsieur retire son argent dans 25 ans.
Valeur du capital : 828 044€. Plus-value = 578 044 € soumise au prélèvement forfaitaire unique (PFU) de 30%
- 12,8% d’impôt sur le revenu ;
- 17,2% de prélèvements sociaux sur la totalité de la plus-value.
Impôt total payé sur la plus-value à l’occasion du rachat : 170 413€ (= 30% de PFU pour le CTO vs 26,82% pour l’assurance-vie).
Capital NET = 654 631€, soit un TRI de 3,85% net d’impôt. (vs 588 900€ pour l’assurance-vie).
Les frais de gestion du contrat d’assurance-vie sont trop importants au regard d’une fiscalité « rachat » finalement très proche à celle du CTO. Avec le PFU généralisé, l’assurance-vie perd son avantage fiscal pour les patrimoines importants. L’assurance-vie conserve un petit intérêt pour les 150 000€ premiers euros versés. Rien de révolutionnaire qui justifie de payer 0.80% de frais de gestion annuel.
2 – Monsieur décède dans 25 ans.
Valeur du capital : 828 044€. Plus-value = 578 044€ non soumise à l’impôt sur le revenu, ni aux prélèvements sociaux. Le décès ne génère aucune imposition. Ni impôt sur le revenu, ni prélèvements sociaux.
7,50% après abattement de 9200€ pour les 150 000€ premiers euros versés ;12,8% pour la plus-value acquise sur les sommes versées au-delà de 150 000€ ;17,2% de prélèvements sociaux sur la totalité de la plus-value.
Impôt total payé sur la plus-value à l’occasion du rachat : 0€ ( Vs 17,20% sur les plus-values pour l’assurance-vie)
Capital NET = 828 044€ à transmettre aux 2 enfants = 828 044€
Un capital net soumis aux droits de succession : 20% soit 165 608€ de droits de succession
Capital NET transmis aux enfants : 662 435€ soit un TRI de 3,90% (vs 567 760€ pour l’assurance-vie). Un écart de 94000€ au profit du compte titre et au détriment de l’assurance-vie.
Total impôts payés : 165608€, soit 20% du capital.
Le taux de taxation du CTO lors du décès est finalement identique au taux de taxation du contrat d’assurance vie. L’impact des prélèvements sociaux sur les plus-values est considérable.
À taux d’imposition identique entre CTO et assurance-vie, le CTO permet d’éviter les frais de gestion de l’assurance-vie et donc de maximaliser la valeur du capital à terme.
Dans quels cas faut-il continuer d’aimer l’assurance-vie ?
Le fonds euros ! L’intérêt (unique ?) de l’assurance-vie, c’est l’accès au fonds euros.
Les nouveaux fonds euros peuvent proposer une offre attrayante comme nous vous l’expliquons dans cet article « Assurance-vie : Ces très prometteurs nouveaux fonds euros ! » :
- Fonds euros AMPLI Mutuelle ;
- Fonds euros Swisslife euro+ ;
L’assurance-vie est hors succession.
Utiliser la clause bénéficiaire pour déroger aux règles civiles de succession (cf. « Pourquoi l’assurance-vie n’est pas toujours « hors succession » ? » :
- Mieux protéger le conjoint en lui attribuant de la pleine propriété Vs Usufruit en cas de mésentente avec les enfants ;
- Transmettre aux enfants et petits enfants ; avantager un enfant ;
- …
Sinon, vive le PEA et le CTO.
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