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Succession

121 articles

Transmission du patrimoine avec l’assurance vie

Lorsque l’on investit dans un contrat d’assurance vie, l’épargnant a deux objectifs :

  • La valorisation de son capital dans un environnement fiscal attrayant (Capitalisation des intérêts en franchise d’impôt sur le revenu)
  • La transmission d’un capital à des bénéficiaires désignés.

L’assurance vie est aujourd’hui un outil très puissant au service de la transmission du patrimoine. Il convient de porter toute votre attention aux règles juridiques et fiscales pour être certain d’optimiser votre succession.

Le point central est l’optimisation de la rédaction de la clause bénéficiaire de votre contrat d’assurance vie :

  • Comment rédiger la clause bénéficiaire ?
  • Cette clause bénéficiaire est elle révocable ?
  • Peut on déshériter un enfant grâce à l’assurance vie ?
  • Peut investir toute son épargne en assurance vie ?

Bref, les questions sont nombreuses et vous devriez trouver quelques réponses dans les articles ci dessous.

Une déclaration partielle de succession pour l’assurance-vie alimentée après 70 ans.

Au décès d’un proche, les bénéficiaires désignés via la clause bénéficiaire du contrat d’assurance-vie du défunt auront quelques démarches administratives à réaliser pour percevoir les capitaux. Ces démarches administratives pourront varier selon selon que le contrat dénoué était un PER ou un contrat d’assurance-vie. Lorsque le défunt était souscripteur d’un…

La donation entre époux universelle plus efficace que la communauté universelle pour protéger le conjoint ?

À la question : Comment améliorer la protection du conjoint survivant ? La réponse est systématiquement la même : Il faut engager un changement de régime matrimonial pour adopter le régime de la communauté universelle avec clause d’attribution intégrale de la communauté au conjoint survivant (cf »La communauté universelle : Le…

Combien peut on transmettre aux enfants sans payer de droits de succession ?

Les droits de succession et la recherche de stratégies patrimoniales pour réduire cette imposition du patrimoine sont au cœur de la préoccupation d’un grand nombre de parents qui craignent de voir le patrimoine d’une vie s’envoler dans le paiement des droits de succession. Pourtant, la réalité est moins effrayante que…

Succession : Quel héritage pour le conjoint dans une famille recomposée ? Quel sort pour l’assurance-vie ?

La question de la protection mutuelle des époux est centrale dans toutes les familles, mais plus encore dans les familles recomposées, c’est-à-dire en présence d’enfants nés d’unions différentes. Il s’agit là de sujets majeurs que nous traitons abondamment dans nos livres « Succession » et « Assurance-vie et gestion de patrimoine« . La relation…

Assurance vie : pourquoi et comment la clause bénéficiaire doit être modifiée

Comme la très grande majorité des épargnants souscripteurs d’un contrat d’assurance-vie, vous avez probablement inséré une clause bénéficiaire « standard » avec le souhait de transmettre le capital épargné à votre conjoint. La clause bénéficiaire est très probablement la suivante : « Mon conjoint, à défaut mes enfants, nés ou à naître, vivants…

Le don manuel avec pacte adjoint pour contrôler l’utilisation de l’argent par les enfants ou petits enfants

Au moment de réaliser une donation de somme d’argent (donation manuelle) deux questions se posent régulièrement : 1 – Faut-il passer par par-devant le notaire pour enregistrer la donation manuelle de somme d’argent ? 2 – Comment peut-on faire une donation tout en gardant un œil sur l’utilisation de l’argent…

Assurance vie : Faut il les déclarer au notaire lors d’une succession ?

La question de la déclaration des contrats d’assurance-vie au notaire lors d’une succession est probablement le sujet sur lequel on peut entendre tout et son contraire. Lors de mes rendez,-vous d’assistance patrimoniale, vous êtes nombreux à me solliciter pour connaître l’attitude que vous devez avoir face au notaire. La déclaration de…

L’assurance-vie au profit du conjoint ne permet pas de réduire les droits de succession.

Dans la théorie, souscrire un contrat d’assurance-vie est une stratégie simple et efficace pour réduire les droits de succession. Malheureusement, force est de constater que l’écart est grand entre la théorie et la pratique. En effet, dans la majorité des cas, cette exonération de droits de succession est une illusion…

Assurance-vie : La réponse ministérielle CIOT est une opportunité fiscale incroyable dont personne ne profite

Pourquoi vous plaindre de payer trop d’impôts alors que vous ne profitez pas pleinement des dispositifs fiscaux qui vous permettraient d’en payer moins ? et surtout, pourquoi rares sont les professionnels de la gestion de patrimoine qui font profiter leurs clients de ces dispositifs fiscaux incroyablement puissants. Notaires, Banquiers, Assureurs,…

Comment bien utiliser l’assurance vie pour optimiser votre succession ?

La souscription d’un contrat d’assurance vie est une opération rendue tellement simple par les distributeurs et les compagnies d’assurance vie que l’on a trop souvent tendance à considérer l’assurance vie comme un placement financier avant d’être un produit d’assurance qui assurera la transmission d’un capital hors succession. De mon point…

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