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Succession

129 articles

Transmission du patrimoine avec l’assurance vie

Lorsque l’on investit dans un contrat d’assurance vie, l’épargnant a deux objectifs :

  • La valorisation de son capital dans un environnement fiscal attrayant (Capitalisation des intérêts en franchise d’impôt sur le revenu)
  • La transmission d’un capital à des bénéficiaires désignés.

L’assurance vie est aujourd’hui un outil très puissant au service de la transmission du patrimoine. Il convient de porter toute votre attention aux règles juridiques et fiscales pour être certain d’optimiser votre succession.

Le point central est l’optimisation de la rédaction de la clause bénéficiaire de votre contrat d’assurance vie :

  • Comment rédiger la clause bénéficiaire ?
  • Cette clause bénéficiaire est elle révocable ?
  • Peut on déshériter un enfant grâce à l’assurance vie ?
  • Peut investir toute son épargne en assurance vie ?

Bref, les questions sont nombreuses et vous devriez trouver quelques réponses dans les articles ci dessous.

Succession : Faut-il informer le notaire sur l’existence de contrats d’assurance-vie ?

Hier, je vous ai proposé un article important sous le titre « Succession : Ne pas déclarer l’assurance-vie dans la déclaration de succession est une erreur« . Il s’agissait de vous expliquer dans quelle mesure il était important de mentionner le contrat d’assurance-vie souscrit par le conjoint du défunt dans la déclaration…

Succession : Le notaire est il au courant des contrats d’assurance vie ?

Le traitement de l’assurance vie lors du règlement d’une succession est un sujet important entouré d’un mystère entretenu par les banques et les compagnies d’assurance vie. D’un côté, le notaire chargé de la succession vous expliquera qu’il doit avoir connaissance des contrats d’assurance vie, souscrits par le défunt ou par…

Succession : Ne pas déclarer l’assurance-vie dans la déclaration de succession est une erreur.

L’assurance-vie et la déclaration de succession est un sujet délicat, tant les notaires ont pris de mauvaises habitudes qu’il est décidément compliqué de remettre en question, même si ce serait tout à fait dans l’intérêt des héritiers. Dans l’état actuel des textes, tant du code civil que du code général…

Assurance vie : la renonciation au bénéfice du contrat utilisée comme outil d’optimisation successorale

Un contrat d’assurance vie est un placement financier qui comporte une double caractéristique : Il s’agit dans un premier temps du placement idéal pour se constituer une épargne pour la retraite ou le financement de projet divers, puis dans un second temps, d’un outils d’optimisation de préparation de la transmission…

La réponse ministérielle CIOT : Une bombe patrimoniale qui permet de réduire les droits de succession, mais …

Il s’agit là d’un dispositif fiscal particulièrement attrayant pourtant quasi-inconnu : Pour les époux mariés sous le régime de la communauté, le contrat d’assurance vie souscrit par le conjoint du défunt devra être déclaré pour moitié dans l’actif de succession, mais il ne sera pas le fait générateur de droits…

Pourquoi l’assurance-vie n’est pas toujours « hors succession » ?

C’est bien connu de tous, l’assurance vie est « hors succession ». Pourtant, derrière une perception largement partagée par de nombreux épargnants, la réalité n’est pas aussi simple. Analysons ensemble : Pourquoi l’assurance vie est « hors succession » ? Les conséquences de ce traitement « hors succession » ? Et surtout les cas dans lesquels…

Succession : Faut-il déclarer l’assurance-vie au notaire ?

La question de la déclaration des contrats d’assurance-vie au notaire lors d’une succession est probablement le sujet sur lequel on peut entendre tout et son contraire. Lors de mes rendez,-vous de consultation patrimoniale, vous êtes nombreux à me solliciter pour connaître l’attitude que vous devez avoir face au notaire. La déclaration…

Optimisation fiscale : Le PER plus efficace que l’assurance-vie, y compris pour la succession.

Poursuivons notre travail autour de la préparation de la retraite et de l’épargne retraite. Depuis quelques jours, nous travaillons sur la question des stratégies qui permettraient d’améliorer le rendement de votre épargne placée dans un contrat d’assurance-vie, produit d’épargne retraite historique. La question du transfert de votre contrat d’assurance-vie vers…

Assurance-vie : Clôturer votre vieux contrat sans perdre l’avantage fiscal.

L’assurance-vie est un placement largement plébiscité par les épargnants Français. En réalité, c’est surtout le fonds euros et la promesse d’un placement sans risque à rendement élevé qui a drainé tout naturellement l’épargne vers l’assurance-vie. Malheureusement, comme nous vous l’expliquons dans cet article « Assurance-vie : Que faire de cette épargne…

Succession : 6 mois pour prendre les bonnes décisions patrimoniales !

Le règlement d’une succession est trop souvent un acte administratif alors qu’il devrait être un acte de gestion patrimoniale. Les héritiers, malgré la peine et le chagrin, doivent réussir à reprendre la main sur le process administratif pour mettre en œuvre une stratégie patrimoniale cohérente avec les intérêts de la…

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