L’industrie de l’épargne aime vendre l’assurance-vie comme le « couteau suisse » de la gestion de patrimoine. Un « couteau suisse » qui fait vivre toute une industrie de la finance grâce à de généreux frais de gestion qui, malheureusement, réduisent à néant toutes perspectives de rendement pour l’épargnant.
En moyenne, les frais de gestion d’une unité de compte « actions » dans un contrat d’assurance-vie, sont d’environ 3% par an.
Considérant que le potentiel brut du marché actions est estimé à 8%, il ne reste alors plus que 5% pour l’épargnant, une perspective trop faible pour absorber le « prix à payer du rendement » (cf. « Épargne : Connaissez-vous le « prix à payer » pour obtenir un rendement élevé ?« )
Bref, avec de tels frais de gestion, il est quasi-impossible d’obtenir de bonnes performances via les unités de compte « actions » de votre assurance-vie (cf. « Assurance vie : 2.93% de frais de gestion annuels qui détruisent le rendement !« ).
Il faut alors réfléchir différemment. Il faut trouver une stratégie patrimoniale novatrice pour se passer de l’assurance-vie.
Quels sont les avantages du Compte Titre Ordinaire par rapport à l’assurance-vie ?
En vrac, le compte titre ordinaire est véritablement une enveloppe qui doit retrouver son attrait dans une saine gestion de patrimoine.
- Il n’y a pas de frais de gestion sur un compte titre ordinaire. Les frais de gestion d’un contrat d’assurance-vie sont compris entre 0.50% pour les meilleurs contrats et 1% pour les contrats standards. En investissant dans votre CTO, vous n’aurez pas ces frais à payer.
- Dans un compte titre ordinaire, vous pouvez investir dans toutes les valeurs mobilières (SICAV,OPCVM, SCPI, Titres vifs, obligation, ETF, Monétaire, …) sans aucune limite. Vous êtes libre d’investir comme vous le voulez et non seulement dans les Unités de compte sélectionnées par votre compagnie d’assurance-vie. Des unités de compte sélectionnées par la compagnie d’assurance-vie qui sont, comme par hasard, lourdement chargées en frais courants.
- Les plus-values latentes enregistrées sur le CTO sont effacées et donc non taxables en cas de donation ou succession. Le décès ou la donation des titres détenus dans un CTO sont purgées lors de la transmission : Pas d’impôt sur le revenu, pas de flat tax, pas de prélèvements sociaux. Pour l’assurance-vie, les plus-values latentes seront soumises aux prélèvements sociaux (17.20%) au décès du souscripteur assuré. Cette taxation réduit l’attrait fiscal de l’assurance-vie.
Prenons un exemple pour comprendre :
- 1 – Monsieur X investi 100 000€ dans un contrat d’assurance-vie avec 3% de frais de gestion annuels et un rendement moyen de 5%. Dans 20 ans, il aura capitalisé 265 000€ dans son contrat d’assurance-vie, dont 165000€ de plus-values taxables aux prélèvements sociaux de 17.20% en cas de décès (soit 265 000 – (165000*17.20%) = 236 000€ net en cas de décès)
- 2- Monsieur Y investi 100 000€ dans un CTO avec 1% de frais de gestion annuels (divers frais de gestion des supports d’investissement) et un rendement moyen de 7% (2% de frais en moins, c’est 2% de rendement en plus). Dans 20 ans, il aura capitalisé 387 000€ dans son Compte Titre Ordinaire (CTO), dont 286 000€ de plus-values potentiellement purgées d’impôt et de prélèvements sociaux en cas de décès.
Préférez-vous transmettre 387 000€ soumis aux droits de succession de 20% ou 236 000€ exonérés de droits de succession ?
387 000 *0.80 = 309 000€.
Après paiement des droits de succession au taux de 20%, il reste 309 000€ sur le CTO contre seulement 236 000€ sur le contrat d’assurance-vie.
OUCH !!! Je crois que la démonstration est sans appel ! Personnellement, je préfère payer des droits de succession !
Quels sont les inconvénients du Compte Titre Ordinaire par rapport à l’assurance-vie ?
Le CTO, ce sont de nombreux avantages, mais aussi quelques défauts :
- Dans un contrat d’assurance-vie, la distribution de dividendes ou l’arbitrage ne sont pas le fait générateur de l’impôt sur le revenu et des prélèvements sociaux. Dans un CTO, chaque distribution de dividendes subira la flat-tax à 30%, idem pour chaque plus-value rendue définitive par l’arbitrage. Attention à ne pas surestimer cet inconvénient. Dans un contrat d’assurance-vie, les prélèvements sociaux sont dus au décès du souscripteur (alors que dans un CTO, la transmission efface les plus-values), et la flat-tax lors d’une opération de rachat partiel.
- Un CTO ne bénéficie pas du régime dérogatoire de l’assurance-vie :
- D’un point de vue civil, le CTO suivra la dévolution successorale. Il faudra donc envisager la rédaction d’un testament, ou éventuellement la modification du contrat de mariage pour construire une stratégie de transmission sur-mesure. Ce n’est pas très compliqué, il convient juste d’apprendre à réfléchir différemment et modifier nos habitudes.
- D’un point de vue fiscal, le CTO ne bénéficiera pas de l’abattement de 152 500 € par bénéficiaire dont profitent les versements avant 70 ans sur un contrat d’assurance-vie ; C’est là un inconvénient important pour ceux qui seraient fortement soumis aux droits de succession (part d’héritage > 1 000 000€ par héritier ou héritage entre oncle/neveux par exemple). Pour la majorité des cas, l’absence de prélèvements sociaux sur les plus-values d’un CTO et des frais de gestion moindres compenseront très largement cet inconvénient.
Conclusion.
Aujourd’hui, de trop nombreuses stratégies patrimoniales de transmission sont construites autour de l’assurance-vie comme outil incontournable.
Je crois qu’il est important de déconstruire cette habitude qui trouve son origine dans le mode de rémunération des conseillers.
Un conseiller payé pour vendre de l’assurance-vie va naturellement construire une stratégie autour de l’assurance-vie, sans chercher à savoir s’il existe d’autres manières d’envisager son conseil.
Je crois qu’il ne faut pas chercher beaucoup plus loin cette habitude malsaine à systématiser l’assurance-vie.
L’exercice d’introspection est difficile, mais il est pourtant nécessaire.
À suivre.