Voici l’épisode 4 de notre série d’articles dédiés aux raisons qui peuvent motiver et justifier un changement d’assurance emprunteur.

Cette série d’articles, à l’instar de tous les articles sur l’assurance emprunteur, a été rédigée par Geoffroy ROQUES, courtier en assurance emprunteur, spécialiste des risques aggravés de santé et autres contrats d’assurance de prêt sur-mesure.

Lors des trois premiers épisodes nous avons abordés les aspects techniques d’un contrat d’assurance emprunteur c’est-à-dire les différences de fonctionnement.

Les explications se sont portées la différence fondamentale entre l’assurance de prêt indemnitaire ou l’assurance de prêt forfaitaire dans cet article « 4 raisons pour changer d’assurance emprunteur : 1 – L’assurance de prêt indemnitaire ou forfaitaire » mais aussi celle qu’il existait entre une prestation sous forme de mensualité en comparaison une prestation versé sous forme de capital au titre de la garantie IPT (invalidité permanente totale) dans cet autre article « 4 raisons pour changer d’assurance emprunteur : 2 – Une prestation IPT en capital ou en mensualité de crédit ? »

Nous avions, dans le prolongement de ces deux premiers articles, abordé l’intérêt d’une garantie invalidité partielle pour étendre la couverture en cas de pépin récurrent (cf. « 4 raisons pour changer d’assurance emprunteur : 3 – L’absence d’une garantie IPP (invalidité partielle) »

Pour rappel et dans les grandes lignes :

  • La prestation indemnitaire pouvait engendrer une absence totale de versement de prestation par l’assureur. C’est là la différence entre un emprunteur indemnisable et un emprunteur indemnisé.
  • La prestation versée en IPT évitait un différentiel de prestation qui pouvait être de plusieurs centaines de milliers d’euros.
  • La garantie invalidité partielle permettait de prendre en charge les invalidités dont le taux est en deça de 66% et ainsi d’être couvert quand la majorité des contrats bancaire ne propose pas cette option

L’idée de ces développements avait pour but essentiel de vous montrer en tant qu’emprunteur qu’équivalence de garantie (point demandé par une banque pour accepter une changement d’assurance) ne signifiait pas fonctionnement identique. Autre objectif, comprendre que le fonctionnement est au final plus important lorsque l’on souhaite être correctement couvert que l’équivalence demandée par la banque

La banque présente l’équivalence de garantie comme une montagne difficilement franchissable

Les assurances ou comparateur d’assurance profite de cette notion d’équivalence pour vous faire penser que tous les produits sont facilement comparables ce qui est loin d’être le cas. Ceux sont bien des choux et des carottes que les machines à devis comparent https://www.leblogpatrimoine.com/credit-immobilier/assurance-de-pret/comparateur-dassurance-de-pret-comparer-les-tarifs-cest-bien-comparer-les-garanties-cest-mieux.html

Nous allons donc aujourd’hui nous intéresser aux situations un peu plus spécifique puisque nous allons rentrer dans la notion de l’acceptation médicale.

Nombres d’emprunteurs, la plupart du temps par manque de connaissance, résignation ou pression de la date de signature chez le notaire ont accepté des conditions d’assurances qui se doivent d’être revues. L’objectif majeur étant d’obtenir une amélioration tant sur l’aspect tarifaire que sur les garanties.

Nous ne comptons plus le nombre d’emprunteurs qui nous contactent à postériori de leur signature d’offre de prêt pour nous indiquer qu’ils ont accepté des choses qu’ils n’auraient pas dû car ils étaient pressé par le temps.

Réponse de l’assurance bancaire au dernier moment, recherche infructueuse,… Tous les motifs sont évoqués avec un point commun, l’insatisfaction de l’emprunteur.

Soyons pragmatique ce n’est pas cet article ou votre éventuel sentiment d’injustice vis-à-vis de la décision d’une compagnie d’assurance qui changera la donne. Vous avez accepté la décision de l’assureur. Vous n’en aviez aucune obligation mais vous l’avez fait. La seule méthode qui vous permettra maintenant de vous sortir du carcan dans lequel vous avez été contraint de tomber est le fait de changer d’assureur.

Pour cela, deux possibilités peuvent être utilisées :

Alors même si sur le principe vous n’auriez jamais dû vous engager sans savoir ce que vous pourriez trouver ensuite, certains emprunteurs se sont parfois laissés séduire par des discours commerciaux leur laissant penser que le fait de pouvoir changer d’assurance serait forcément une garantie d’obtenir mieux.

Si certains ont une boule de cristal, je reste admiratif….

Ces discours commerciaux, tenus la majorité du temps par des intermédiaires en crédit qu’ils soient courtier ou conseillers bancaires nous les traduisons régulièrement par « laisser moi encaisser mes honoraires ou faire mes objectifs et vous Monsieur le client vous vous chargerez de trouver une solution quitte à ne jamais la trouver….. »

Si vous êtes face à un devin, n’hésitez pas à lui demander un écrit . Cela pourra peut être vous servir au cas où la boule de cristal ait fait face à des interférences au moment du diagnostic de votre futur

Alors soyons pragmatique car ce qui est fait est fait et essayons de voir ce qu’il convient de faire lorsque l’on a un risque aggravé de santé et que l’on s’est engagé avec des refus de garantie ITT, des exclusions totales ou partielle, et parfois des niveaux de surprimes astronomiques.

Avant de rentrer dans le détail de ces acceptations médicales et des possibilités d’amélioration de celle-ci résumons un peu les bases que nous avons vu sur les articles précédents.

Changer d’assurance emprunteur, c’est chercher à obtenir les meilleures garanties au meilleur tarif.

À l’heure où tout le monde encourage l’emprunteur à engager le processus de changement d’assurance de prêt après avoir signé l’offre de prêt de sa banque (et obtenu un accord sur le taux du crédit immobilier), il nous a paru important de développer quelques points essentiels pour les emprunteurs soucieux de leur couverture d’emprunt.

A notre niveau nous ne conseillons pas de procéder dans cet ordre. Vous devez négocier votre assurance de prêt et obtenir un accord de votre banque avant l’offre de prêt (cf. « Négocier la délégation d’assurance de prêt plutôt que le taux du crédit immobilier doit être votre priorité« ) car une négociation a postériori restera incertaine et semée d’embûches comme nous l’expliquons dans cet article « Crédit immobilier : Choisir entre la meilleure assurance de prêt ou le meilleur taux immobilier ? »

Quelles sont les raisons qui doivent vous motiver à changer d’assurance de prêt ?

Comme bon nombre d’emprunteurs vous avez dû lire que l’assurance emprunteur en délégation coûtait moins cher que l’assurance emprunteur de votre banque (cf. « Délégation d’assurance de prêt immobilier, définition et intérêt pour l’emprunteur. »)

Personnellement et par expérience je dirais très basiquement que l’assurance emprunteur qui coûte le moins cher c’est celle qui vous indemnisera au mieux en cas de pépin.

Dans le même esprit mieux vaudra 80% de quelque chose que 100% de rien du tout

Nous ne comptons plus les emprunteurs assuré à 100% et qui indique avoir choisi ce niveau de couverture afin d’être serein si quelque chose devait leur arriver. La quotité d’assurance  maximale n’est pas forcément la bonne réponse au souhait de sécurité d’un emprunteur.

Les trois articles précédents ont été construit dans le but de faire de la pédagogie et celui-ci abordera un aspect complémentaire pour les emprunteurs subissant absence de garantie ITT, exclusions de garanties ou bien encore des surprimes qui sont peut être injustifiées.

Bien loin d’aborder la technique le discours officiel sur le changement d’assurance emprunteur se résume à nous indiquer que cette démarche est l’occasion d’avoir mieux pour moins cher. Il suffirait donc de suivre les panneaux que l’on vous affiche un peu partout :

  • Étape 1 se rendre sur un comparateur d’assurance de prêt immobilier ;
  • Étape 2 valider le contrat sélectionné par la machine a devis ;
  • Étape 3 signer et envoyer la lettre recommandé. Facile et un gain moyen de 10 000€ à la clé.

Un enfant de 10 ans pourrait donc effectuer la démarche et on se demande encore pourquoi il existe des professionnels avec des connaissances spécifiques sur le risque aggravé de santé ou le parcours d’un emprunteur rentrant dans la cadre AERAS

En tant que courtier en assurance emprunteur, les seuls éléments qui me différencient d’une machine à devis sont que je sais écouter, analyser et surtout que j’ai la possibilité en connaissant de multiples paramètres de faire une recherche spécifiques en fonction d’un profil médical donné.

Une machine se restreint systématiquement à vous donner le prix d’une couverture décès PTIA, IPT et ITT (cf « Les garanties décès, PTIA, IPT, ITT, IPP de votre assurance prêt immobilier : définitions et explications ») puisque ce sont ces garanties qui sont en place (si il n’y a pas eu de refus partiel bien entendu) si vous avez mis en place un prêt immobilier pour votre résidence principale.

Nous vous l’expliquions en préambule, nous sommes régulièrement contactés pour des dossiers d’assurance emprunteur dit de risques aggravés de santé. En effet les emprunteurs ont parfois tendance à s’engager trop rapidement sur des assurances emprunteurs bancaires ayant des conditions d’acceptation qui auraient pourtant pu être améliorées. Pression de la banque sur les délais, fausse simplicité lié à la souscription du contrat proposé par le conseiller bancaire, les raisons peuvent être nombreuses mais il y a généralement possibilité de rectifier le tir afin de revenir sur des budgets plus abordables et surtout obtenir des garanties de meilleures qualités.

Certains emprunteurs sont même aller jusqu’à effectuer une fausse déclaration (cf. « Assurance de prêt : Les conséquences d’une fausse déclaration sur le questionnaire santé.« )  pour obtenir leur emprunt de manière simple et espère ensuite pouvoir changer d’assurance pour revenir dans un cadre disons plus « légal ». Après lecture de cet article consacré aux conséquences de la fausse déclaration vous comprendrez qu’il n’y a pas plus mauvaise idée que celle-ci. Parfois, là aussi  soufflée par des intermédiaires en crédit immobilier peu scrupuleux pour faciliter leur travail au détriment de votre sécurité d’emprunteur, cette idée de changement d’assurance après engagement auprès de la banque n’est pas forcément rattrapable.

Je ne compte plus le nombre d’emprunteur qui m’indique avoir opté pour cette solution et qui déchante lorsqu’en 2 minutes d’entretien téléphonique je leur indique qu’il ne sera possible de changer d’assurance. Leur réponses : « mais on m’avait dit que…. », la mienne « je vous invite à vous rapprocher de la personne qui vous avez dit que…. ». En l’occurrence on n’a pas toujours de deuxième chance et il n’y a pas toujours de session de rattrapage.

Des lors que votre dossier a été soumis à des conditions spécifiques de la part de l’assureur de votre banque ou d’un assureur en délégation voici ce qu’il est potentiellement possible de faire en étudiant un changement d’assurance :

Réduire la surprime de l’assurance de prêt immobilier

Si vous n’avez pas dépassé le taux d’usure (cf. « Taux d’usure dépassé et refus de prêt immobilier : les solutions pour baisser votre TAEG grâce à l’assurance emprunteur« ) ou que votre banque a joué sur la partie obligatoire et facultative de votre assurance emprunteur pour que votre TAEG soit en deçà du seuil de l’usure (cf. « Quel meilleur TAEG pour votre crédit immobilier en Janvier 2021 ? Nos conseils pour négocier !« ) votre crédit a été accordé et l’assurance court. Les cotisations ont démarrées et vous payez la note liée à votre engagement. Vous payez donc peut être une prime d’assurance qui est selon vous significative.

Dans l’exemple que nous avions pris dans l’article sur l’assurance emprunteur suite à un cancer du sein (Cf. « Assurance de prêt et cancer du sein : Les solutions pour obtenir votre crédit immobilier« ) et qui était tiré d’une situation réelle , ces surprimes peuvent parfois être fortement réduites.

Ces surprime d’assurance de prêt immobilier trouvent souvent leur origine sur des pathologies déclarées telle que :

Dans une moindre mesure il existe également des surprimes sur des pathologies telles que RCH (rectocolite hémorragique), Maladie de Crohn, spondylarthrite ankylosante, polyarthrite ou bien encore dépression ou burn out. Ici les surprimes sont généralement moins élevées mais la problématique se situe ailleurs. Nous allons le voir.

Pour toutes pathologies engendrant des surprimes il peut donc y avoir un effet bénéfique pour le porte monnaie. Une surprime sur un contrat d’assurance emprunteur bancaire donne généralement un tarif élevé. En effet bien loin du niveau de surprime c’est bien la prime finale qu’il faut regarder.

Si on a contrat groupe de banque a un tarif de 30€ et qu’il le multiplie par 3 vous finirez à 90€. En opposition, un contrat en délégation bien sélectionné (j’insiste sur le terme bien sélectionné) peut avoir un prix de base à 10€. Ainsi même en le multipliant par 3 (surprime de 200%) on arrive donc à peine au 30€ qu’avait proposé la banque.

C’est ainsi qu’il arrive régulièrement pour des emprunteurs séropositifs ou diabétiques de subir des surprimes sur des contrats d’assurances externes tout en ne dépassant pas le prix initial annoncé par leur banquier avant étude médicale du dossier.

Si vous avez subi une surprime il sera important de voir en amont sur quelles garanties elle a été appliquée et si toutes les garanties ont été accordées.

En effet les surprimes peuvent s’appliquer de manière différente suivant les garanties. Dans l’exemple que nous avions pris pour le cancer du sein, une majorité de compagnie donnaient une surprime importante sur la garantie décès PTIA mais beaucoup plus raisonnable sur les garanties IPT et ITT.

Dans tous les cas pour que votre changement d’assurance soit accepté par la banque il faudra à minima que les garanties soient équivalentes à celles qui ont été souscrites auprès de celle ci. On ne sera donc plus sur des cas d’équivalence standard que l’on peut retrouver comme base sur des comparateurs d’assurance de prêt mais bien sur une réflexion sur mesure.

Qui dit sur mesure dit expert. En effet rien ne sert de foncer tête baissée pour chercher du prix. Si votre banque vous a accordé les garanties ITT qui ne vous couvre qu’en cas d’accident et que vous trouver mieux (exclusion uniquement sur votre pathologie par exemple) votre banque sera en droit de refuser votre contrat si l’option psy dos https://www.leblogpatrimoine.com/credit-immobilier/assurance-de-pret/assurance-de-pret-et-definition-de-la-couverture-psy-et-dos-affections-disco-vertebrales-et-du-psychisme.html n’a pas été accordé. Ceci est un simple exemple de cas que l’on peut considérer comme injustifié mais c’est tout à fait legal. Ainsi vous pourriez avoir un contrat moins cher et plus couvrant mais votre banque sera en droit de vous refuser le changement d’assurance que vous lui demandez.

Vous devez donc réfléchir à la problématique de l’équivalence de garantie et de manière simultanée au tarif de base, à l’acceptation médicale de votre dossier, au délai, aux fonctionnements de garanties si vous êtes exigeant sur la couverture souhaitée.

Plus on cumule de paramètres et plus c’est complexe voir impossible pour certains interlocuteurs ce qui est tout à fait normal. Dans tous les métiers on trouver des interlocuteurs avec différents niveau de connaissance ou de maîtrise d’un sujet.

Néanmoins plus un sujet est complexe, plus vous avez envie d’y arriver et plus vous aurez intérêt à vous rapprocher d’un expert.

Quand on souhaite gagner un procès on ne cherche pas un avocat, on demande un ténor du barreau.

En assurance emprunteur et comme dans tous les domaines d’activité il faut agir de la même façon sinon au final on perd du temps et on finit en payant plus cher avec moins de couvertures.

Comme je l’indiquais dans l’article présentant le métier de courtier en risque aggravé de santé (cf. « Courtier assurance emprunteur spécialisé en risque aggravé de santé et convention aeras » « mieux vaut 1 qui sait que 10 qui cherchent ».

Autres raisons qui peuvent motiver votre changement d’assurance, le fait d’être mieux couvert c’est-à-dire d’obtenir un contrat sans exclusion ou une exclusion moins large. Si une exclusion a été appliqué sur votre contrat d’origine elle portera forcément sur les garanties ITT ou IPT. En effet contrairement à ce que certains pensent, y compris dans le domaine du crédit, on ne peut pas avoir d’exclusion médicale sur la garantie décès. 

Supprimer ou réduire une exclusion sur la garantie ITT

Nous allons vous lister ci-dessous le type d’exclusions auxquelles vous êtes peut être soumis. Comme nous vous l’avons expliqué notamment dans la première raison qui doit motiver un changement d’assurance emprunteur (passer d’un contrat indemnitaire à un contrat forfaitaire), avant de se focaliser sur une exclusion il convient d’étudier le fonctionnement du contrat.

Si par exemple, vous avez le contrat CNP de la banque Populaire ou de la Caisse d’Epargne (contrat indemnistaire) vous avez 9 chances sur 10 que, exclusion ou pas, vous ne soyez jamais indemnisé. Rappelez vous la différence que nous avions fait entre la notion d’indemnisable et d’indemnisé.

Ainsi il vaudra généralement mieux mieux exclusion sur les problème de genoux ou de dos avec un contrat forfaitaire qu’aucune exclusion sur un contrat indemnitaire. Ce n’est donc pas le courrier de l’assureur qui vous a exclu sur une pathologie précise qu’il faudra prendre en compte pour être correctement couvert mais bien les conditions générales de vente du contrat qu’il faudra prioriser pour faire une bonne opération.

En effet les conditions générales de ces contrats reviennent plus ou moins à exclure tous les cas possible de maladie ou d’accident. En d’autres mot, 100% de zéro font toujours zéro.

De plus pour ces cas précis de contrat ou disons de prêt, d’autres points sont à mettre en avant pour les changements d’assurance emprunteur.

Dans certains cas des emprunteurs se voit signifier par exemple les restrictions suivantes :

« Exclusion des suites et conséquence de toutes les maladies »

On parle bien d’une exclusion sur les garanties ITT et IPT c’est-à-dire tout ce qui peut toucher à un arrêt de travail ou à une invalidité.

Exclusion de toute maladie, cela signifie tout simplement que vous ne seriez couvert qu’en cas d’accident. Autant pour certaines pathologie on peut comprendre que l’assureur ai du mal à donner une exclusion précise, autant pour d’autres les choses sont généralement améliorable soit en faisant une exclusion ciblée sur la pathologie déclarée dans le questionnaire de santé soit en assurant sans exclusion cette même pathologie.

Prenons un exemple : vous avez une spondylarthrite ankylosante qui a été déclarée dans votre questionnaire de santé. L’assureur après étude peut vous indiquer la réponse suivante :

  • Refus des garanties ITT (arrêt de travail invalidité) : cela signifie que si les garanties ITT ne peuvent être souscrite vous ne serez couvert sur rien. Ainsi même si un jour vous avez un accident ou une maladie autre que celle déclarée vous ne serez pas indemnisé.
  • Exclusion de toutes les maladies : cela signifie que les garanties ITT se limiteront uniquement à la prise en compte des accidents. Vous êtes atteint d’une spondylarthrite ankylosante mais soyez bien conscient que si un jour vous devez faire face à un cancer (maladie) par exemple vous ne seriez pas couvert non plus.
  • Exclusion de la pathologie déclarée : cela signifie que les garanties ITT sont accordées mais que si vous êtes en arrêt de travail ou en invalidité suite à votre spondylarthrite ankylosante vous ne serez pas indemnisée

Vous êtes peut être dans un de ces cas, que se soit en rapport avec une spondylarthrite ankylosante ou bien à une des pathologies qui a été précédemment citées (diabète, VIH, SPA, RCH, Maladie de crohn, Cancer,…..). Sachez que dans certaines situations et notamment si votre pathologie est ancienne et stable, il est possible d’obtenir un contrat sans exclusion de garanties. Ceux sont des pathologies où les accords de garanties se sont bien améliorés ces dernières années. Ce n’est bien sûr pas le cas chez tous les assureurs mais il est disons possible de faire son marché.

Ainsi si vous êtes en attente d’une couverture vous donnant une sécurité, vous avez tout intérêt à étudier la possibilité de changer d’assurance emprunteur. Néanmoins, encore une fois, tout doit être anticipé correctement car comme nous l’avons vu dans les articles précédents les fonctionnements de garanties doivent être pris en compte (solde de l’emprunt en cas d’IPT, éventuel rajout d’IPP, prestation forfaitaire). Si tout n’est pas anticipé de manière simultanée se sera pour vous une perte de temps pure.

Inutile de forcer pour chercher quelque chose qui n’existera pas.

Seule une bonne réflexion en amont sur les paramètres à prendre en compte pourra vous aider à trouver une solution. Je ne suis bien sûr pas le seul à avoir ces capacités mais gardez à l’esprit que plus on cumule les points à prendre en compte et plus le nombre d’interlocuteurs compétents se réduira….

Autre cas nécessitant une recherche spécifique dans le but d’être mieux couvert, l’accord d’une garantie qui a été refusé sur le contrat d’assurance de la banque.

L’obtention la garantie ITT alors qu’elle a été refusée par votre banque

Là aussi et dans le même esprit que sur le chapitre précédent il y a potentiellement des solutions.

Entre le fait de n’avoir rien (refus de garanties ITT et IPT) et l’obtention de quelque chose (accord de garantie ITT avec exclusion) il semble intéressant d’effectuer une démarche pour étudier la possibilité d’un changement d’assurance emprunteur.

On pense notamment aux pathologies qui ont été cité ci-dessus et sur lesquelles les contrats d’assurance bancaire bottent bien souvent en touche en refusant complétement la garantie arrêt de travail invalidité (ITT)

On pourra cette fois y rajouter certaines autres maladies auto immune, les suites de pathologie cardiaques ou bien encore le sclérose en plaque (SEP). Là aussi l’amélioration pourra se situer sur l’accord partiel d’une garantie ITT c’est-à-dire avec des exclusions ou une garantie limité à la prise en charge des accidents

Sur la sclérose en plaque par exemple, si il existe un recul de 3 ans environ après la déclaration de la maladie, un Edss 0 et un traitement très limité des solutions peuvent exister.

Comme vous avez pu le voir, dès qu’il s’agit de dossier d’assurance emprunteur incluant du risque aggravé de santé il peut y avoir du grain à moudre tant sur le budget que sur le fonctionnement de garanties ou bien encore la révision d’exclusions. Cette réflexion est valable tant sur le contrat d’assurance groupe bancaire que tout autre contrat en délégation que vous auriez pu prendre à la vas vite.

Le fait que vous ayez un contrat d’assurance extérieur à celui de votre banque n’est pas forcément la garantie d’avoir trouvé la meilleure solution.

Certaines compagnie dites spécialisée pour les risque aggravé de santé ou certains contrats spécifique à des pathologies ciblée ne sont forcément des garanties de meilleurs résultats obtenus.

Il faut simplement partir du principe que si vous n’avez pas fait de travail de rechercher un contrat vous donnant le meilleur résultat en amont, il va falloir le faire en aval et la changement d’assurance via la loi Hamon ou l’amendement Bourquin vous en laisse la possibilité.

Nous avons il y a quelques années per exemple écrit cf. « Droit à l’oubli : résilier l’assurance emprunteur de votre crédit immobilier en cours pour faire annuler les surprimes et exclusions » . Même si le droit à l’oubli ne résout pas tout et ne constitue qu’une obligation minimale de résultat l’article du jour est rédigé exactement dans la même optique, changer pour améliorer.

En changeant d’assurance emprunteur pour limiter une surprime élevé ceux sont parfois des économies à 5 chiffres qui peuvent être faites. Ainsi votre effort doit maintenant se concentrer sur cette recherche. En amont de votre crédit immobilier peut être avez-vous cherché un taux (le meilleur taux de prêt) pour faire une bonne affaire. Au final cela ne s’est peut être pas avéré être la meilleure solution puisque le surcoût s’est finalement reporté sur la partie assurance emprunteur. Vous avez donc tout intérêt cette fois à chercher l’expertise afin de ne pas subir la situation.

Pour ce qui est de l’exclusion que vous avez sur votre contrat d’assurance emprunteur là aussi le gain n’est peut être pas immédiat puisque nous abordons une absence d’indemnisation potentielle mais gardez à l’esprit que cette prestation peut s’élever à plusieurs centaines de milliers d’euros (crédit non pris en charge sur plusieurs années). Là aussi, si il existe un espoir d’améliorer la chose, un expert vous indiquera en quelques minutes si la possibilité d’amélioration existe ou pas.

Conseil personnalisé 
Assistance patrimoniale
Accompagnement patrimonial
Livres / Formations 
Investir dans l'immobilier
Succession
Crédit immobilier 
Comparateur de crédit immobilier
Comparateur d'assurance de prêt

0 commentaires