Le Jeudi, c’est bilan patrimonial.

Aujourd’hui, nous allons analyser la situation de Simon, 40 ans, marié sous le régime de la communauté (régime légal des époux mariés sans contrat de mariage) depuis 2005. Son épouse, Caroline est également âgée de 40 ans.

 

mon patrimoine bilan patrimonial

 

Ils ont ensemble deux enfants : Clara (8 ans) et Raphael (5 ans).

Le couple perçoit ensemble un revenu professionnel net imposable de 65000€. Simon, 30000€ net imposable, c’est à dire 2780€ par mois environ et Caroline, 35 000€ net imposable, c’est à dire 3250€ / mois.

Ils sont également propriétaire d’un patrimoine immobilier locatif qui génère 1550€ / mois de loyer, soit un revenu net imposable après déduction des différentes charges de propriété de 14 000€ / an.

Au total, le couple perçoit un revenu net imposable (salaire + immobilier locatif) de 79 000€.

 

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A l’aide de notre application gratuite de bilan patrimonial (mon-patrimoine), nous allons analyser la situation patrimoniale de Simon et Caroline afin de répondre à leur question :

Ils considèrent avoir trop de liquidités et se demandent comment ils peuvent les investir de manière optimale ? Il aimeraient également profiter de cet investissement pour réduire leur impôt sur le revenu.

Au delà de leur question initiale, nous élargirons la réflexion patrimoniale pour travailler sur l’optimisation de la souscription de leur contrat d’assurance vie.

 

 

 

Situation patrimoniale de Simon et Caroline

 

 

Votre patrimoine immobilier de jouissance

 

 

0,00 €

 

 

Votre patrimoine immobilier locatif

 

 

390 000,00 €

Type Nom Valeur Loyer mensuel Taux de rendement locatif
Résidence locative tan 80 000,00 € 350,00 € 5,25%
Résidence locative are 80 000,00 € 350,00 € 5,25%
Résidence locative mont 150 000,00 € 500,00 € 4,00%
Résidence locative hoc 80 000,00 € 350,00 € 5,25%
 

 

Vos crédits en cours

 

 

0,00 €

 

 

Votre patrimoine professionnel

 

 

0,00 €

 

 

Vos liquidités

 

 

224 000,00 €

Type Valeur
Livret A 35 000,00 €
CEL (Compte Epargne Logement) 15 000,00 €
Livret A 25 000,00 €
PEL (Plan Epargne Logement) 33 000,00 €
Livret A 38 000,00 €
Livret Développement Durable (LDD ex CODEVI) 25 000,00 €
CEL (Compte Epargne Logement) 15 000,00 €
CEL (Compte Epargne Logement) 15 000,00 €
Compte Courant / Compte Chèque 15 000,00 €
Livret Développement Durable (LDD ex CODEVI) 8 000,00 €
 

 

Vos placements long terme

 

 

201 000,00 €

Type Nom Valeur total du placement Dont support sans risque
Contrat d’assurance vie Simon pos 107 000,00 € 107 000,00 €
Contrat d’assurance vie Simon cme 77 000,00 € 77 000,00 €
Contrat d’assurance vie Caroline cial 17 000,00 € 17 000,00 €

 

L’analyse fiscale du patrimoine de Simon et Caroline

 

L’analyse fiscale des revenus du couple

Grâce à notre simulateur d’impôt sur le revenu, nous réalisons les estimations suivantes.

 

Le couple perçoit 79 000€ de revenu net imposable. Il est soumis à l’impôt sur le revenu et devrait payer environ 9406€ en 2015 au titre des revenus perçus en 2014.

Ils ont trois parts de quotient familial.

En sus de l’impôt sur le revenu, le couple devra également s’acquitter des prélèvements sociaux sur les revenus fonciers au taux de 15.5%, soit 2170€.

Au total, en additionnant l’impôt sur le revenu et prélèvements sociaux, le couple devra payer 11576€ en 2015 sur les revenus perçus en 2014.

Le couple est soumis à l’impôt sur le revenu dans la tranche marginale de 30%. Il sont néanmoins au tout début de cette tranche d’impôt à 30% car seuls 1292€ de revenu sont réellement imposés au taux de 30% (cf « Impôt 2015 : Changer de tranche d’imposition (TMI) n’est pas très grave.)

Cela signifie, notamment pour les revenus fonciers, qu’ils sont imposés au taux de 14% (tranche principale d’imposition du couple) + 15.5%, soit 29.5%. Sur les 14 000€ de revenu foncier net imposable perçu par le couple, il leur reste 9870€ net d’impôt. 

Le revenu foncier après impôt (9870€) rapporté à la valeur vénale du patrimoine immobilier (390 000€) permet d’estimer leur rendement locatif net d’impôt à 2.53%, soit à peine plus qu’un PEL. 

 

Le couple n’est pas redevable de l’ISF puisque leur patrimoine est inférieur à 1 300 000€.

 

 

L’analyse juridique des contrats d’assurance vie souscrits par le couple.

Simon et Caroline sont mariés sous le régime de la communauté légale en l’absence de contrat de mariage.

Ils possèdent trois contrats d’assurance vie pour un total de 201 000€.

 

Vos placements long terme 201 000,00 €
Type Nom Valeur total du placement Dont support sans risque
Contrat d’assurance vie Simon pos 107 000,00 € 107 000,00 €
Contrat d’assurance vie Simon cme 77 000,00 € 77 000,00 €
Contrat d’assurance vie Caroline cial 17 000,00 € 17 000,00 €

 

Ces contrats d’assurance vie sont souscrits nominativement par les époux : Cela signifie que chacun des époux est seul souscripteur de son contrat d’assurance vie. 

Cette souscription nominative n’est pas optimale et il est nécessaire de revoir la souscription des contrats d’assurance vie. En effet, dès lors que ces derniers auront été souscrits avec de l’argent du couple (argent commun provenant de leur salaire par exemple), ces derniers constitueront un bien commun.

Ainsi, en cas de décès de l’un des époux, le survivant ne pourra pas disposer à son profit des contrats d’assurance vie souscrit à son nom (au nom du conjoint survivant) : Le contrat du conjoint survivant est un bien commun et donc un actif de succession lorsqu’il est alimenté avec de l’argent du couple. 

Cette souscription n’est vraiment pas souhaitable. Il pourrait être opportun de clôturer les contrats d’assurance vie actuellement ouverts et d’ouvrir un seul nouveau contrat (cf « Réponse BACQUET : Votre contrat d’assurance vie est il efficace pour réduire les droits de succession« )

Le nouveau contrat d’assurance vie sera ouvert en co-souscription avec dénouement au premier décès. Cela signifie qu’au décès du premier des époux, le  contrat sera dénoué (cloturé) et l’argent versé en cash au bénéficiaire désigné, dans le cas présent, le conjoint survivant en pleine propriété (pour des raisons que nous analyserons plus tard).

 

L’analyse financière du patrimoine des époux.

 

Simon et Caroline disposent de 425 000€ trop peu rémunérés

En observant la composition du patrimoine des époux, on comprend mieux leur frustration devant le maigre rendement de ce dernier.

Le couple dispose 224 000€ d’épargne non rémunéré ou très faiblement sur divers placement bancaire, liquide, sans risque, mais dont le rendement net ne doit pas dépasser 1%.

Le couple dispose également d’un capital de 201 000€ sur le fonds euros des contrats d’assurance vie. Avec un rendement moyen de 2.50% en 2015 et un rendement annoncé en dessous des 1.50% d’ici à trois ans (cf « Fonds Euros vs SCPI vs Bourse vs FCP diversifié et flexible : Quel meilleur placement pour l’assurance vie ?)

Au total, ce sont 425 000€ qui ne sont que très peu rémunérés (mais qui restent disponibles et liquide à tout moment).

Simon et Caroline sont locataires pour des raisons liés aux fréquentes mutations professionnelles du couple (enseignant). Simon et Caroline ont décidé de se stabiliser géographiquement et d’acheter une résidence principale dans 2/3 ans environ. Il est donc prudent et nécessaire de conserver un matelas de disponibilités important afin d’assurer le financement de cette dernière.

Il leur faudra alors -+ 300 000€ pour financer cash leur prochaine résidence principale.

 

 

Leur patrimoine immobilier n’est plus rentable. Il faut s’interroger sur la pertinence à le conserver.

Net de fiscalité et autres charges, le patrimoine immobilier locatif du couple n’est pas rentable. Le rendement locatif net d’impôt est seulement de 2.50% (sans compter l’aléa de travaux d’envergure ou d’aléas liés à la rotation des locataires).

Sans perspective de plus-values (cf »Baisse généralisée des prix de l’immobilier : Opportunité ou début d’explosion de la bulle ? et Prix de l’immobilier : Ou en sommes nous ? Quelles perspectives ?) et probablement à l’aube d’une baisse des prix de l’immobilier, il devient urgent de s’interroger sur l’opportunité de vendre tout ou partie des immeubles locatifs.

Il conviendra d’y intégrer les conséquences sur les plus-values immobilières (cf « Simulateur et calcul de la plus value immobilière pour 2015.« ), mais la question doit au moins être posée : Pourquoi s’obstiner à conserver des immeubles qui ne rapportent plus rien, dont la valeur risque de baisser à l’avenir et qui augmentent fortement l’imposition. 

En vendant, l’intégralité du patrimoine immobilier locatif, l’économie fiscale annuelle pourrait atteindre 4130€ (impôt sur le revenu + prélèvements sociaux).

 

 

Nos préconisations

1 – Clôturer les contrats d’assurance vie afin d’ouvrir un nouveau contrat en co-souscription, dénouement au premier décès.

En souscrivant un contrat d’assurance vie en accord avec l’origine des fonds, les époux assurent une meilleure protection au conjoint survivant : Ce dernier sera seul bénéficiaire des capitaux investis dans les contrats d’assurance vie et pourra en disposer librement (et notamment pour acheter une résidence principale en cas de disparition prématurée d’un des époux, et cela sans avoir besoin de demander l’accord d’un juge des tutelles – car les enfants sont mineurs).

 

2 – Réfléchir sur l’intérêt de conserver les immeubles locatifs.

Et si la meilleure manière d’optimiser et de réduire ses impôts était de réduire ses revenus imposables (cf »Comment défiscaliser ses revenus fonciers et réduire l’impôt sur le revenu ?).

La vente de ce patrimoine immobilier locatif peu rentable, c’est 4130€ d’impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux en moins chaque année.

 

3 – Diversifier l’épargne disponible (et non nécessaire aux projets de vie, notamment à l’achat de la résidence principale) sur les FCP diversifiés et flexibles

Enfin, les prix de vente des immeubles locatifs et une partie importante des liquidités non nécessaire à la réalisation des projets de vie tel que l’achat de la prochaine résidence principale) pourraient être diversifiés sur les marchés financiers grâce à des OPCVM diversifiés et des fonds flexibles.

 

3 Bis – Ouvrir un PEA et investir progressivement vers des FCP actions flexibles.

Un fonds action flexible, est une SICAV investie en action mais dont le gérant, en fonction de ses convictions, modifiera le taux d’exposition au marché. En cas d’anticipation d’une baisse du marché actions, le gérant sécurisera son portefeuille afin de limiter les conséquences de la baisse.

L’investissement progressif est la clef d’un investissement réussi sur les marchés actions. Investir progressivement permet de lisser le prix d’entrée et assure un moindre risque (cf »Bourse : L’investissement programmé et régulier, la solution pour gagner ?)

Ces fonds patrimoniaux sont moins volatiles qu’un investissement 100% par exemple. Vous pouvez consulter la liste des fonds flexibles éligibles au PEA : Meilleurs fonds flexible action PEA depuis 5 ans :

NOM VL DATE RISQUE 1 Janv. 1 an 3 ans 5 ans
VARENNE VALEUR 287.86 EUR 30/06/2015 6 16.58 % 18.16 % 62.30 % 77.05 %
BBM FLEX 306.75 EUR 29/06/2015 6 12.46 % 15.40 % 47.95 % 59.76 %
SYCOMORE PARTNERS FUND 1 624.83 EUR 30/06/2015 4 7.14 % 10.04 % 42.26 % 59.01 %
MM IMPULSION FRANCE 401.86 EUR 26/06/2015 6 22.23 % 15.25 % 75.46 % 58.75 %
RP SELECTION MID CAP 314.86 EUR 30/06/2015 5 17.28 % 2.33 % 65.56 % 51.77 %
DORVAL CONVICTIONS PEA 222.65 EUR 30/06/2015 4 11.71 % 10.68 % 55.48 % 50.96 %
MOMENTUM EUROPE 154.08 EUR 26/06/2015 6 7.35 % 9.62 % 38.96 % 43.13 %
DNCA EVOLUTIF PEA 151.23 EUR 30/06/2015 5 7.80 % 5.85 % 37.59 % 42.26 %
CCR OPPORTUNITY 192.67 EUR 30/06/2015 N.C. 8.35 % 5.66 % 31.83 % 41.63 %
MAXIMA 338.17 EUR 30/06/2015 6 11.27 % 10.02 % 41.29 % 33.88 %
EDMOND DE ROTHSCHILD EUROPE FLEXIBLE 152.24 EUR 26/06/2015 6 13.58 % 10.99 % 37.10 % 30.58 %
TALENCE OPTIMAL 129.84 EUR 30/06/2015 5 8.94 % 5.07 % 41.53 % 29.84 %
TURGOT MULTICAPS EUROPE 151.96 EUR 30/06/2015 6 11.80 % 1.71 % 41.21 % 25.60 %
KBL RICHELIEU FLEXIBLE 594.61 EUR 29/06/2015 4 8.57 % -2.55 % 14.27 % 12.84 %
RMA ACTIONS FLEXIBLE EUROPE 1 433.99 EUR 30/06/2015 5 2.42 % -7.45 % 25.70 % 10.71 %
UNION REACTIF PATRIMOINE 1 214.50 EUR 30/06/2015 4 1.09 % -1.51 % 4.08 % 3.82 %
ALIENOR ACTIONS FLEXIBLE (PEA) 98.00 EUR 30/06/2015 4 11.08 % 6.42 % 1.53 % -21.82 %
FDE PROFIL 0-100 129.61 EUR 30/06/2015 5 9.86 % 6.67 % 47.30 % N.C.
LBPAM ACTIONS EURO FLEX 1 192.13 EUR 29/06/2015 N.C. 11.84 % 12.47 % 41.03 % N.C.
GESTYS ANALYSE TECHNIQUE 129.32 EUR 26/06/2015 N.C. 15.16 % 8.29 % 63.48 % N.C.

 

 3 Ter – Abonder le contrat d’assurance vie en co-souscription dénouement premier décès

La diversification pourra également être réalisée dans le contrat d’assurance vie co-souscrit par Simon et Caroline. Toujours en respectant la nécessité d’investir progressivement sur les marché, il pourrait être opportun d’investir dans des SICAV Monde diversifiées.

Contrairement aux fonds flexibles actions dans lesquels le gérant de portefeuille peut seulement arbitrer entre investir ou ne pas investir, le gérant d’un fonds diversifiés pourra en sus diversifier les avoirs de ses clients sur toutes les classes d’actif et ne sera pas limité à l’investissement en action.

Voici la liste des meilleures SICAV Mixte Monde équilibre sur 5 ans

NOM CATEGORIE VL DATE RISQUE 1 Janv. 1 an 3 ans 5 ans
ING DIRECT STRATEGIE Mixtes Mondial Equilibre 166.60 EUR 29/06/2015 5 14.26 % 12.78 % 75.33 % 65.08 %
ALLIANZ STRATEGY 50 Mixtes Mondial Equilibre 172.15 EUR 01/07/2015 N.C. 4.28 % 12.79 % 49.17 % 64.03 %
R OPAL EQUILIBRE Mixtes Mondial Equilibre 357.40 EUR 29/06/2015 5 12.76 % 12.40 % 58.69 % 56.41 %
PLACEMENTS RATIONNELS « R » Mixtes Mondial Equilibre 4 487.75 EUR 26/06/2015 5 7.39 % 17.88 % 45.84 % 49.25 %
OBJECTIF EPARGNE DIVERSIFIE Mixtes Mondial Equilibre 64.64 EUR 30/06/2015 N.C. 7.73 % 10.15 % 51.20 % 49.07 %
HSBC MIX EQUILIBRE Mixtes Mondial Equilibre 317.68 EUR 29/06/2015 4 7.76 % 11.32 % 41.33 % 48.90 %
GENERALI SEQUENCE 50 Mixtes Mondial Equilibre 75.16 EUR 26/06/2015 4 11.48 % 16.49 % 49.72 % 47.28 %
JPMORGAN INVESTMENT FUNDS – GLOBAL BALANCED FUND Mixtes Mondial Equilibre 1 992.22 EUR 01/07/2015 4 1.55 % 7.45 % 28.61 % 44.24 %
CCR OPPORTUNITES MONDE 100 Mixtes Mondial Equilibre 369.71 EUR 30/06/2015 N.C. 7.49 % 7.57 % 34.99 % 43.64 %
AVIP TOP HARMONIE Mixtes Mondial Equilibre 38.96 EUR 30/06/2015 4 8.34 % 10.46 % 37.42 % 42.13 %
SL (LUX) PORT GLOBAL BALANCED HARMONY Mixtes Mondial Equilibre 134.70 EUR 30/06/2015 4 1.55 % 4.11 % 29.79 % 41.77 %
NORDEA 1 – STABLE RETURN Mixtes Mondial Equilibre 15.62 EUR 01/07/2015 3 0.90 % 6.69 % 24.16 % 40.97 %
OPPORTUNITE DIVERSIFICATION Mixtes Mondial Equilibre 135.74 EUR 26/06/2015 4 8.53 % 8.67 % 36.28 % 40.27 %
MULTIGERANTS EQUILIBRE Mixtes Mondial Equilibre 152.04 EUR 30/06/2015 4 5.27 % 8.52 % 31.65 % 39.15 %
BNP PARIBAS RETRAITE 2022-2024 Mixtes Mondial Equilibre 33.874 EUR 30/06/2015 5 3.31 % 5.51 % 30.33 % 39.11 %
FCP EQUILIBRE Mixtes Mondial Equilibre 1 192.51 EUR 30/06/2015 4 6.99 % 10.24 % 36.96 % 37.28 %
CANDRIAM SUSTAINABLE – MEDIUM Mixtes Mondial Equilibre 6.84 EUR 26/06/2015 4 6.21 % 10.00 % 30.90 % 36.90 %
HARMONIE Mixtes Mondial Equilibre 31.05 EUR 29/06/2015 4 5.79 % 12.21 % 37.02 % 36.78 %
STRATEGIE EQUILIBRE Mixtes Mondial Equilibre 1 913.94 EUR 30/06/2015 4 4.48 % 3.37 % 27.74 % 36.40 %
FUNDQUEST BALANCED Mixtes Mondial Equilibre 407.36 EUR 29/06/2015 4 6.98 % 9.77 % 32.17 % 35.89 %

 

 

Et vous, quels sont vos conseils pour Simon et Caroline ?

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Assurance vie et gestion de patrimoine

22 Comments

  1. Alors déjà, un couple d’enseignant de 40 ans gagnant 2 700€ par mois, c’est impossible en France ! Mais alors avec un patrimoine net (sans dettes !) de 815 000€ à cet âge, on n’est même plus dans le raisonnable !!!!!

    Rappel: Le salaire après 10 ans de carrière d’un enseignant certifié est de 1970€ net maximum (source education.gouv.fr). En imaginant qu’ils aient chacun commencé à travailler à 23 ans, avec un salaire de 1600€ net par mois, de très bons épargnants mettraient 12 000€ par an de côté à deux. A 40 ans, ils seraient donc à 265 000€ de capital à 3%. Sachant qu’à 40 ans, il est peu probable qu’ils aient hérité de quoi que ce soit, l’exemple ne tient absolument pas. En prenant le problème à l’envers, il leur aurait fallu économiser 3 100€ par mois à 3% pour en arriver là… Autant dire tout leur salaire. CQFD.

    Messieurs les gestionnaires de patrimoine, revenez sur Terre avant de pondre vos exemples !

    • Cher ami,

      Il s’agit là d’un élément sans importance, modifié pour rendre la situation anonyme.

      Ne nous excitons pas pour rien !

    • Bonjour

      « Alors déjà, un couple d’enseignant de 40 ans gagnant 2 700€ par mois, c’est impossible en France !

      Juste pour revenir un peu sur terre, le ministère annonce que le salaire à 10 an de carrière pour un professeur des écoles est de 1879 à 2016 euros nets. « l’instit » de mes enfants a bien cette rémunération … à 34 ans … hors éléments annexes.

      A cela peut s’ajouter des indemnités annexes, comme par exemple la prime de directeur d’école, de zone prioritaire, de sujétions spéciales, etc … Ainsi, mon instit est une remplacante percevant une ISSR en plus de son traitement de base, ainsi que le paiement des heures accessoires au titre de la garderie dont elle s’occupe partiellement. Ce qui évidemment augmente son revenu professionnel … à salaire inchangé !

      En plus court : le salaire n’est qu’UN élément du revenu professionnel.

      « Mais alors avec un patrimoine net (sans dettes !) de 815 000€ à cet âge, on n’est même plus dans le raisonnable !!!!! »

      Je suis plus jeune que les deux personnes de l’exemple, et mon patrimoine net hors succession est plus important. Certes mes revenus actuels sont aussi plus importants, mais j’ai commencé il y a 15 ans par un achat à 75k avec un endettement de 38% toléré par ma banque de l’époque, avec un revenu net très en dessous de ce que gagne un titulaire en première année de titularisation. J’ai revendu ce bien 175k sans imposition de la PV (RP).

      Et par ailleurs, je n’ai pas leur âge, et j’ai déjà reçu 4 successions (un parent, 3 gd parents).

      Ce n’est pas parce que c’est inconcevable pour vous que ca l’est dans l’absolu. Vous auriez pu vous contenter d’un « c’est tout de même un cas particulier d’avoir à 40 ans un tel patrimoine avec des revenus de ce niveau ».

  2. jean claude says:

    Romain ,
    Ce n’est peut etre pas realiste pour des enseignants , mais ce n’est pas directement le sujet , remplacons enseignants par cadre ou ingenieur , et traitons le cas

  3. …D’autant que le professeur agrégé est, de mémoire, à un peu plus de 3000€ nets à 40 ans…et que les enseignants sont souvent à tête de patrimoine, ce qui les permet de voir autrement…

  4. « leur permet », désolé de la coquille (je ne suis pas prof)…

  5. Très bon exemple !
    Merci

  6. Excellent exemple.

    Mes commentaires sont excessifs, comme d’habitude! 🙂 en résumé:

    ils ont trop tardé pour réagir, donc plus difficile et long à corriger
    beaucoup trop de liquidités
    biens immobiliers trop nombreux et mal ciblés

    Compte-tenu de leur âge, et en supposant qu’ils veulent vraiment investir (donc ne pas seulement placer),
    – acheter du locatif plus en adéquation avec leur train de vie (maison vs studio) en empruntant 107% certainement en infine et en vendant progressivement leurs biens actuels, avec l’idée d’être en déficit fiscal.
    – se servir des AV comme support du infine
    – acheter de l’or et de l’argent physique (pas du papier) pour éponger un max de liquide, gardés en partie chez soi et en partie dans un coffre en Suisse en parfaite légalité, l’idée est de laisser le min de cash en Banque
    – acheter de l’Art avec la même idée
    – aider de façon dynamique des « start-up »
    – consommer plus (on l’oublie souvent, la Vie sur terre n’est pas pour faire du fric, mais pour être heureux), ou faire des dons (Guillaume, vous êtes habilité à donner mon adresse mail) 🙂

    Ensuite, il faudrait que je rencontre ce charmant couple, car chaque cas est particulier et il y a beaucoup plus de paramètres dont il faut tenir compte que ceux énumérés dans le texte.

    • Bonne idée ce don. Voulez vous mon numéro de compte ?

      Je ne vous rejoins pas du tout sur l’art pour les raisons explicitées dans l’article 🙂

      Ni pour le crédit IN FINE… (le bilan patrimonial de la semaine prochaine explicitera les raisons)

      • Un don négatif donc?

        Pour l’Art, c’est effectivement à se poser la question, mais je trouvais que le cas énoncé pour un couple de 40 ans, permettait quelques fantaisies. Et joindre l’utile et l’agréable.

        En ce qui concerne le infine, si vous ne dites pas tout, je ne peux deviner.
        Mais effectivement aujourd’hui avec ces taux très bas, c’est moins intéressant. Quand on est persona grata avec sa(es) banque(s) on peut mettre en place des systèmes plus sophistiqués sans se servir de l’AV comme support et en gonflant artificiellement le taux.

        Pour le reste, j’ai bon? mon IBAN en pdf est prêt 🙂

  7. VANDEPOORTER says:

    Boujour,
    pourquoi ne pas intégrer une clause bénéficiaire démembrée dans leur contrat d’assurance vie plutôt que de casser ce contrat d’assurance vie et en perdre l’antériorité fiscale des 8 ans?
    L’analyse ne précise pas , il me semble, si leur contrat est déjà Multi support ou transformable en Multi supports.

    • Bonjour,

      Tout d’abord, la nécessité première est d’adapter le mode de souscription du contrat d’assurance vie avec le contrat de mariage des époux (cf « Bien souscrire un contrat d’assurance vie en fonction de son contrat de mariage (https://www.leblogpatrimoine.com/assurance-vie/bien-souscrire-un-contrat-dassurance-vie-en-fonction-de-son-contrat-de-mariage.html ) notamment pour éviter les conséquences de la réponse ministérielle BACQUET.

      Il n’est pas possible de transformer un contrat à souscription nominative en contrat en co-souscription (même si une récente décision de la cours de cassation l’admet, on attendra la position des compagnies d’assurance vie, encore loin d’avaliser cela (Nouveau souscripteur au contrat d’assurance vie et antériorité fiscale : Un cadeau trop beau ?! https://www.leblogpatrimoine.com/assurance-vie/nouveau-souscripteur-au-contrat-dassurance-vie-et-anteriorite-fiscale-un-cadeau-trop-beau.html

      Etes vous d’accord avec cette analyse ?

      Ensuite, la clause bénéficiaire démembrée aurait été l’optimal fiscal. Mais, compte tenu de leur âge et de leurs enfants, l’optimisation des droits de succession ne me semble pas la priorité.
      Je voulais assurer au conjoint la possibilité de disposer pleinement d’un capital (donc en pleine propriété) pour éventuellement acheter une résidence principale.

      • « Je voulais assurer au conjoint la possibilité de disposer pleinement d’un capital (donc en pleine propriété) pour éventuellement acheter une résidence principale. »

        J’avais bien noté qu’ils étaient locataires, un bon point donc!
        Et que leur proposer d’acheter leur RP, d’un point de vue financier, serait une erreur.

        Mais quand on en est à leur niveau, on peut accepter de perdre de l’argent pour se faire plaisir (à voir leur situation professionnelle si elle est stable définitive, ce qui aujourd’hui se fait rare)

      • « Je voulais assurer au conjoint la possibilité de disposer pleinement d’un capital (donc en pleine propriété) pour éventuellement acheter une résidence principale. »

        La mise en place d’un QUS sur le bénéfice de l’AV permet tout à fait au survivant d’acquérir en pleine propriété sa RP, ce qui ne retire rien aux enfants, qui bénéficient d’une créance à déduire de la succession future.

        • Oui, mais lorsque vos enfants sont mineurs, c’est le juge des tutelles qui a le dernier mot… La tranquillité d’esprit n’a pas de prix (A mon humble avis…)

          • Vu l’age des parents et des enfants, c’est donc prendre un pari sur un décès dans les 13 prochaines années, période problématique avec un juge des tutelles (qui compte tenu du patrimoine ne devrait pas poser de réel problème au passage).

            Ca me parait un peu aller à l’encontre du « l’optimisation de la transmission n’est pas la priorité » qui correspondrait plutôt à une idée « pas de décès dans les 15 prochaines années »

            Compte tenu du reste du patrimoine, le juge ne poserait pas de problème.

  8. Je préconiserai dans un premier temps une clause de preciput portant sur les contrats non dénoués.

    L’accord du tribunal sera requis pour les enfants mineurs certes mais est-ce une contrainte ?

    Nous conserverions ainsi la maturité fiscale du contrat.

    Quid de l’évolution de la fiscalité des contrats d’assurance-vie qui seront souscrits dans le futur ? Face à cette incertitude il me paraît cohérent que chacun des époux dispose dispose d’une enveloppe où il est seul titulaire.

  9. Fredy Gosse says:

    1/acheter à crédit sur 20 ans leur domicile pour bénéficier des taux actuels qui ne dureront pas éternellement ( cris grecque ou crise…..française) et qui leur permettront à la retraite de ne pas payer de loyer encore que des « allumés  » au Pouvoir pourraient ressortir le loyer fictif pour tondre encore plus de moutons ;Quand on ne veut pas baisser les dépenses que reste t il? De plus si les « Dieux » sont avec eux l’inflation à 2 ou 3 chiffres leur fera rembourser du papier monnaie au prix du papier………..
    2/après c’est difficile …
    juste une idée , trouver quelques partenaires dans la même situation créer une sci pour faire construire à crédit un bâtiment à usage de locations étudiantes, louer le bâtiment pour rembourser le crédit à une sarl composée des investisseurs de la sci pour équiper le bâtiment et prendre un gérant pour s’en occuper bref faire l’économie pour soi de ce que proposent les vendeurs de LMNP .Bref c’est pas le
    Pérou mais dans les circonstances actuelles ça a du sens( évidemment que demain peut être ça n’aura plus de sens en fonction de nos politiques.toujours la fin de l’Histoire)

    • jean claude says:

      je ne comprends pas bien le montage et ou se forme deficit/benefice et fiscalités correspondantes :
      la sci emprunte a la sarl ? et la sarl a la banque ? et les investisseurs sont garant de la banque ?
      sociétes a l’IR ou a l’IS ? IS je suppose mais a condition de rester en dessous du seuil ?
      merci si vous pouvez étre plus explicite

  10. Une solution temporaire : éponger les revenus fonciers via une SCPI déficit foncier ?

  11. Fredy Gosse says:

    oui et utiliser le régime LMNP avec la sarl tout en maitrisant soi même tous les paramètres du problème :là en fonction du temps on pourra soit jouer sur revenu foncier soit sur le revenu locatif… puisque les bénéficiaires sont les mêmes sous des casquettes différentes

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