Parce que le scénario de la vie n’est pas toujours simple, les objectifs patrimoniaux poursuivis sont parfois « non conventionnels » et notamment dans le cadre des familles recomposée.
Dans une précédent article, nous vous présentions une stratégie patrimoniale pour mieux protéger le conjoint survivant sans pour autant déshériter les enfants du premier mariage, analysons aujourd’hui une situation plus délicate :
Comment déshériter les enfants d’un premier mariage et favoriser le conjoint et les enfants issus d’une nouvelle union ?
Vous le savez, le code civil organise la dévolution successorale et fixe un niveau minimum des droits héréditaires que recevront les enfants et le conjoint survivant.
Cette part minimum d’héritage qui doit être attribuée aux enfants (tous les enfants, enfant commun aux époux mais également les enfants du premier mariage), c’est la réserve héréditaire.
La réserve héréditaire prend sa source dans l’article 912 et suivants du code civil :
La réserve héréditaire est la part des biens et droits successoraux dont la loi assure la dévolution libre de charges à certains héritiers dits réservataires, s’ils sont appelés à la succession et s’ils l’acceptent.
La quotité disponible est la part des biens et droits successoraux qui n’est pas réservée par la loi et dont le défunt a pu disposer librement par des libéralités.
Les libéralités, soit par actes entre vifs, soit par testament, ne pourront excéder (= Quotité disponible) :
– La moitié des biens du disposant, s’il ne laisse à son décès qu’un enfant ;
– Le tiers, s’il laisse deux enfants ;
– Le quart, s’il en laisse trois ou un plus grand nombre.
Les libéralités, par actes entre vifs ou par testament, ne pourront excéder les trois quarts des biens si, à défaut de descendant, le défunt laisse un conjoint survivant, non divorcé.
Pourtant, derrière cette théorie de la réserve héréditaire et de la quotité disponible, il est possible de réduire la part d’héritage qui sera finalement transmis aux enfants du premier mariage.
L’assurance vie, une solution très efficace pour déshériter les enfants du premier mariage (ou autre d’ailleurs).
La souscription du contrat d’assurance vie est bien évidemment la solution la plus simple et probablement la plus efficace pour contourner le principe de la réserve et de la quotité disponible et donc pour in fine déshériter les enfants (cf »Comment deshériter ses enfants en toute légalité ?« ).
Le dénouement d’un contrat d’assurance vie par le décès du souscripteur assuré est « hors succession » en application de l’article L132-12 du code des assurances. Cela signifie simplement que le capital versé au décès à un bénéficiaire déterminé ne sera pas soumis ni aux règles du rapport à succession, ni à celles de la réduction pour atteinte à la réserve des héritiers du souscripteur assuré du contrat d’assurance vie (cf »Pourquoi l’assurance vie est « Hors succession » ? Quelles sont les exceptions ?« )
Ainsi, en souscrivant un contrat d’assurance vie, le parent qui souhaite déshériter un de ses enfants, pourra réduire la masse à partir de laquelle seront calculés la réserve et la quotité disponible. Ces deux notions civiles ne sont pas totalement supprimées mais les montants investis dans les contrats d’assurance vie réduisent d’autant leur montant.
En effet, pour déterminer le montant de la réserve et de la quotité disponible (exprimés en pourcentage du patrimoine), il convient, au terme de l’article 922 du code civil, de former une masse sur laquelle la réserve (1/2 ; 1/3 ou 1/4) pourra être calculée.
Cette masse est formée par :
- Tous les biens existant au décès du donateur ou testateur ;
- D’y ajouter les biens dont il a été disposé par donation entre vifs, d’après leur état à l’époque de la donation et leur valeur à l’ouverture de la succession, après qu’en ont été déduites les dettes ou les charges les grevant. Si les biens ont été aliénés, il est tenu compte de leur valeur à l’époque de l’aliénation. S’il y a eu subrogation, il est tenu compte de la valeur des nouveaux biens au jour de l’ouverture de la succession, d’après leur état à l’époque de l’acquisition. Toutefois, si la dépréciation des nouveaux biens était, en raison de leur nature, inéluctable au jour de leur acquisition, il n’est pas tenu compte de la subrogation ;
On calcule sur tous ces biens, eu égard à la qualité des héritiers qu’il laisse, quelle est la quotité dont le défunt a pu disposer.
Ainsi, puisque le contrat d’assurance vie dénoué par le décès du souscripteur ne rentre pas dans masse à partir de laquelle sont calculés réserve et quotité disponible, cette dernière est mécaniquement vidée de sa substance.
Mais attention, seul le contrat d’assurance vie souscrit par le défunt n’intégrera pas cette masse et permettra de contourner la réserve et la quotité disponible. Lorsque les époux sont mariés sous le régime de la communauté légale, le contrat d’assurance vie souscrit avec des fonds communs par le survivant des époux est considéré comme un bien commun et devra rentrer dans le calcul de la réserve et de la quotité disponible en application de la réponse ministérielle CIOT (et PRORIOL).
Pour contourner cette difficulté, les époux mariés devront réaliser une co-souscription dénouement premier décès de leur contrat d’assurance vie (cf »Avec la RM CIOT, L’assurance vie en co-souscription est elle encore intéressante ?« ).
Mais dans la limite des primes manifestement exagérées au regard des facultés contributives du souscripteur assuré du contrat d’assurance vie.
En application de l’article L132-13 du code des assurances, ces règles ne s’appliquent pas non plus aux sommes versées par le contractant à titre de primes lorsque celles-ci ont été manifestement exagérées eu égard à aux facultés du souscripteur du contrat d’assurance vie (cf »Requalification du contrat d’assurance vie : Peut on investir tout son patrimoine en Assurance vie.« )
Adopter un contrat de mariage qui assurera un enrichissement du conjoint (au détriment des enfants du premier mariage).
Attention, je vous arrête tout de suite, il ne sera pas possible de vider la succession par l’adoption d’un contrat de mariage type communauté universelle avec clause d’attribution intégrale de la communauté au survivant des époux. L’article 1527 du code civil limite le recours aux conventions matrimoniales qui auraient pour conséquence de déshériter même partiellement les enfants d’un premier mariage.
L’article 1527 précise en effet l’action en retranchement en ces mots :
« Les avantages que l’un ou l’autre des époux peut retirer des clauses d’une communauté conventionnelle, ainsi que ceux qui peuvent résulter de la confusion du mobilier ou des dettes, ne sont point regardés comme des donations.
Néanmoins, au cas où il y aurait des enfants qui ne seraient pas issus des deux époux, toute convention qui aurait pour conséquence de donner à l’un des époux au-delà de la portion réglée par l’article 1094-1, au titre » Des donations entre vifs et des testaments « , sera sans effet pour tout l’excédent ; mais les simples bénéfices résultant des travaux communs et des économies faites sur les revenus respectifs quoique inégaux, des deux époux, ne sont pas considérés comme un avantage fait au préjudice des enfants d’un autre lit. »
C’est ainsi que seront inefficaces et ne permettront pas de déshériter les enfants du premier mariage :
– Les clauses de communauté conventionnelle qu’elle ait été adoptée par contrat de mariage ou à la suite d’un changement de régime matrimonial homologué:
– Les clauses d’attribution intégrale de la communauté,
– Les clauses de stipulation de parts inégales,
– Les clauses de préciput,
– L’adoption de la communauté de biens meubles et acquêts ou de la communauté universelle en cas d’apports inégaux,
– La clause de prélèvement moyennant une indemnité forfaitaire ou une indemnité évaluée selon une méthode ou une date différente de celle prévue au Code civil (article 1511),
Seules les conventions matrimoniales en usufruit permettront de faire échec à l’action en retranchement. En effet, l’article 1094-1 du code civil autorisant via une donation entre époux, de gratifier son conjoint pour 100% de l’usufruit du patrimoine, un avantage matrimonial qui aurait ces mêmes conséquences ne pourrait être remise en question.
Néanmoins, lorsque les revenus du couple sont inégaux, rien n’interdit au couple de se marier sous le régime de la communauté légale afin de faire profiter de l’enrichissement patrimonial, qui trouve son origine dans les revenus supérieurs d’un des époux, à l’autre époux. Ce transfert de patrimoine d’un époux à l’autre grâce aux revenus inégaux est légale et permettra de réduire l’actif de succession (par augmentation du patrimoine du conjoint).
Cet enrichissement du conjoint grâce au revenu peut également être atteint via un PACS (cf »PACS : Comment protéger son conjoint et partenaire ? Quels sont les droits du survivant ?« )
L’acquisition des biens immobiliers en démembrement de propriété entre l’usufruit pour un époux et la nue propriété pour l’autre.
Lorsque les époux sont mariés sous le régime de la séparation ou à l’aide de biens propres pour des époux mariés sous un régime de communauté, il pourrait être envisagé l’acquisition démembrée des biens immobiliers :
– L’un des époux achète l’usufruit du bien immobilier. Le conjoint usufruitier sera celui qui souhaite déshériter ses enfants ;
– L’autre achète la nue propriété du bien immobilier. Le conjoint nu-propriétaire sera celui qu’il convient de protéger ;
Au décès de l’usufruitier, l’usufruit s’éteint et le nu propriétaire devient plein propriétaire dudit bien immobilier en franchise totale de droit de succession. Cette propriété nouvelle sera réalisée en dehors des règles civiles de succession et donc en dehors des règles de la réserve et de la quotité disponible.
La tontine entre époux pour l’acquisition des biens immobiliers
Enfin, et c’est probablement l’une des solutions civiles et fiscales des plus intéressantes, l’acquisition des biens immobiliers avec une clause de tontine permettra au survivant des époux – espérant que ce sera celui qu’il convient de protéger – Cette stratégie suppose que le conjoint pré décédé soit celui qui a des enfants à déshériter -) de devenir seul propriétaire du bien immobilier sans application des règles civiles et fiscales de succession.
28 commentaires
Guillaume, autre solution en cas de bien acquis et déjà payé , du type résidence principale, la vente en viager avec réserve d’usufruit au profit du conjoint survivant, ou pas si plus de conjoint !!
Diabolique et jouissif pour celui qui en profite de son vivant…..
Sauf que c’est la porte ouverte a l’action paulienne… sans compter qu’une vente en viager au conjoint ou a un héritier sera considéré par le fisc comme une donation déguisée…
Fuck off, auteurs de ce blogue. Allez en enfer pour donner les outils aux indignes de déshériter leurs gosses, qui sont victimisés par le sadisme de parents immatures, pervers, paranoïaques même parfois. J’espère que vous ferez vous-même l’expérience d’être anéantis par des pervers de votre propre famille. Ça vous fera peut-être gagner en caractère moral. Vous êtes destructeurs.
Fuck off toi même
Tu es vénale et calculatrice. Tu es venu au monde avec. Construit toi ton patrimoine. N attends pas des autres surtout pas à leurs morts ingrat.
On devrait faire ce qu on veut de notre patrimoine et si d aventure tu es déshérités, c est que tu n as rien à faire dans la succession . Commence par travailler sur ce constat.
Pauvre de toi
Quel raccourci ..vous pouvez être méchamment déshérité même si vous avez travaillé toute votre vie et respecter votre propre famille! il suffit qu un de vos parents fasse 1 demande d adoption pour adopter l enfant de votre conjoint ou conjointe pour que l illégalité devienne une souffrance..par ce biais vous pouvez laisser 1 belle partie de votre patrimoine..même par rapport à vos enfants.in utérin..ou le conflit avec la belle mère ou le beau père aura eu des conséquences pécunieres et psychologiques très graves pour la suite…MJ
Et pourquoi quelqu’un ne pourrait il pas disposer librement de ses biens, et les léguer à son conjoint en quasi intégralité sans penser à ses enfants? Tous les enfants sont-ils aimants envers leurs parents, respectueux, présents, etc? Tous les enfants méritent-ils d’hériter des biens de leurs parents? Les parents leur ont donné la vie, les ont élevés, aimés, éduqués, ont payé leurs études, leurs vacances, etc.. ça ne suffit peut-être pas?
Ben non. On veut toujours le meilleur pour ses enfants. Non ? 😁
J’ai hérité de mes parents. Malgré ça. je porte pas plainte !
Les parents leur ont donné la vie ?
Remarque : les « bénéficiaires » de ce don ne demandaient rien, et n’auraient exprimé aucune plainte en l’absence de ce don.
Par contre, on peut soupçonner les parents de beaucoup d’égoïsme dans ce prétendu don, que l’enfant n’avait aucun moyen de refuser .
Les parents ont beaucoup à se faire pardonner pour avoir entrainé les « bénéficiaires » de leur don, dans un monde cruel, où on est malade, où faut bosser (ou chômer), et dans lequel on finit toujours par mourir, la plupart du temps après une longue maladie et une longue agonie.
la reserve héréditaire permet de situer le patrimoine d’un défunt, par ailleurs il y a énormément de fiscalité l’abattement étant minimisé. Si il n’y avait pas de réserve héridaire ça accentuait la fraude fiscale. Le tiers, non marié style concubinage ou même le pacsé ou marié de deuxième lit ne déclareraient plus rien du tout. Ce sont justement les héritiers réservataires qui bien que ce ne devrait pas ètre leur fonction « font » l’inventaire de la succession et le font taxer à sa juste valeur. Dans les pays anglo saxon (exemple) ou ils n’y a pas de réserve, il y a grande transparence sur l’achat d’un bien immobilier, le prix et le financement est affiché sur internet, mais pas en France, au nom d’un « secret » sur provenance….
J’avoue que l’idée même de déshériter ses enfants me semble inconcevable… Sans doute une question de conception des choses et même de ce qu’est la vie.
Apres chacun fait comme il veut.
Pas de tabou !
Je trouve que les commentaires de « Quelqu’un » et « Rochelle » sont très intéressante :
Quelqu’un : il est odieux de déshériter ses enfants et de donner des idées pour y arriver
Rochelle : Nous avons le droit de faire ce que nous voulons de notre argent et chacun n’a qu’à travailler pour avoir des biens plutôt que d’attendre la mort d’un proche pour récupérer ses biens (que lui a acquis en travaillant ?)
Ces réflexions prouvent que nous vivons dans une époque de conflit total entre générations : Les jeunes reprochent aux vieux d’être trop riches alors que eux sont pauvres mais ils ne veulent pas faire trop d’études, veulent pas trop partir à l’étranger ou pas trop prendre de risques … Et les vieux répliquent qu’ils en ont assez de cette génération qui met plus d’énergie dans les manifestations que sur les bancs des écoles … payées avec les impôts des vieux !
Je crois que nous sommes très, très mal.
Dans un pays « normal », voici les commentaires qui auraient dû être mis :
Le Jeune : Je comprends que devant l’ingratitude, le manque de courage et de volonté de certains jeunes, certains vieux puissent avoir envie de les déshériter pour les forcer à se forger des armes pour affronter la vie.
Le Vieux : Même si mes enfants ne le montrent pas très souvent, je sais qu’ils m’aiment et je ferai tout pour les aider, de mon vivant et à ma mort. Hors de question donc de les déshériter.
Nous serions là dans un dialogue permettant d’évoluer. Nous en sommes très loin !
Patrick, je suis peut-être un incorrigible optimiste, mais je crois que c’est ce que pensent la plupart des gens normaux. Et puis il y a les « quelqu’un ». Quant à Rochelle, je ne sais si c’est une réaction primaire ou du second degré.
Dans tous les cas, otons nos chapeaux et recueillons-nous sur la dépouille de l’Orthographe.
J’adore
Avant Napoleon il y avait le droit d’ainesse, de plus on se mariait avec la voisine ou la cousine pour que le terrain soit plus grand pour pouvoir mieux se nourrir et garder le patrimoine, le mariage était un « contrat » (qu’on respectait), maintenant on se marie, on divorce, enfants adultérins, enfants de premier lit, de troisième et « en gros » on ne peut que constater du désastre, dépression, manque de repaire, la seule chose naturelle qui semble rester c’est qu’une descendance serait toujours issue d’une femme et d’un homme, donc les enfants seraient une prolongation de l’ètre humain, donc l’héritage dans tous les sens du mot (pas seulement financière) serait la seule chose qui reste sur cette terre ? Ne vaut il pas mieux laisser son héritage financier, le génétique est acquis à de mauvais enfants qu’à de bons étrangers ?
Et avant Napo, il y avait aussi en France la substitution héréditaire, qui correspond à l’entail anglais…Lequel permet moult rebondissements dans les romans ou séries britanniques, depuis Agatha Christie jusqu’à Inspecteur Barnaby en passant par Orgueil et préjugés de Jane Austen.
https://fr.m.wikipedia.org/wiki/Entail#:~:text=L'entail%2C%20ou%20fee%20tail,juridiquement%20transmise%20aux%20h%C3%A9ritiers%20du
j’ai oublié en fait pourquoi on ne pouvais pas déshériter ses enfants il n’y a pas si longtemps, pourquoi la réserve héréditaire, parceque les enfants héritaient de dettes, il fallait trois générations pour finir la construction de la maison et on décédait à 30 ans. Le droit d’ainesse pour les riches qui conserve le patrimoine la réserve héréditaire pour les pauvres qui suent pour les dettes, et maintenant on met dans la tète des gens que les règles doivent changer, toujours le maintien du patrimoine chez les riches à travers des SCI et des montages financiers et la dispersion des quatre sous des plus petits qu’on incitent à disperser et a déshériter leurs descendances, ils ne faudraient pas qu’ils pensent à faire de l’ombre ?
Oui, enfin rien n’empèche les pauvres de faire une SCI et des montages financiers, parce qu’au départ même les riches ont été pauvre 🙂
Donnez a chaque jeune, disons 100000 euros disons a 25 ans (parce qu’a 18 on a pas nécessairement la fibre patrimoniale), 10 ans après, a votre avis on trouvera quoi? (et quand je dit 10 ans, a mon avis le résultat des courses on l’aura déjà au bout de 6 mois)
Une Audi Q7 pour commencer, le reste en shit. J’ai bon ?😁
Bon, heureusement, tous les jeunes ne sont pas éduqués comme ça.
Exact, mon second de 14 ans a midi:
Dit papa, entre hommes d’affaire…
Et je peux vous dire que la suite tenait la route largement aussi bien que la Q7 🙂
Petite méditation sur l’héritage, toujours d’actualité, me semble t’il 🙂
Jean de LA FONTAINE
1621 – 1695
Le Laboureur et ses Enfants
Travaillez, prenez de la peine :
C’est le fonds qui manque le moins.
Un riche Laboureur, sentant sa mort prochaine,
Fit venir ses enfants, leur parla sans témoins.
Gardez-vous, leur dit-il, de vendre l’héritage
Que nous ont laissé nos parents.
Un trésor est caché dedans.
Je ne sais pas l’endroit ; mais un peu de courage
Vous le fera trouver, vous en viendrez à bout.
Remuez votre champ dès qu’on aura fait l’Oût.
Creusez, fouiller, bêchez ; ne laissez nulle place
Où la main ne passe et repasse.
Le père mort, les fils vous retournent le champ
Deçà, delà, partout ; si bien qu’au bout de l’an
Il en rapporta davantage.
D’argent, point de caché. Mais le père fut sage
De leur montrer avant sa mort
Que le travail est un trésor.
Oui, belle fable, mais quid de Jean lui-même ?
Jean de La Fontaine est le fils de Charles de La Fontaine, maître des Eaux et Forêts et capitaine des chasses du duché de Château-Thierry, et de Françoise Pidoux, fille de Jean Pidoux, seigneur de la Maduère.
Issu d’une famille de marchands-drapiers en voie d’anoblissement, il passe ses premières années à Château-Thierry, dans l’hôtel particulier que ses parents ont acheté en 1617 au moment de leur mariage. Le poète gardera cette maison jusqu’en 1676, époque où il connaît des embarras pécuniaires après avoir dilapidé la fortune paternelle.
Voilà. Il aurait dû labourer. 😁
C’est pourquoi il savait de quoi il parlait, il avait l’expérience…
D’ailleurs je crois que tous ceux qui ont réussi, se sont pris quelques énormes gadins qui leur ont inculqués la prudence et la circonspection sans stériliser leur audace.
le tout étant de se relever et de recommencer, en mieux..
Continuons avec les classiques :
» Que faire d’Hégésippe, qui demande un emploi ? le mettra-t-on dans les finances ou dans les troupes ? Cela est indifférent, et il faut que ce soit l’intérêt [de l’État] seul qui en décide : car il est aussi capable de manier de l’argent, ou de dresser des comptes, que de porter les armes. « Il est propre à tout », disent ses amis, ce qui signifie toujours qu’il n’a pas plus de talent pour une chose que pour une autre, ou, en d’autres termes, qu’il n’est propre à rien. Ainsi la plupart des hommes occupés d’eux seuls dans leur jeunesse, corrompus par la paresse ou par le plaisir, croient faussement, dans un âge plus avancé, qu’il leur suffit d’être inutiles ou dans l’indigence, afin que la République soit engagée à les placer ou à les secourir, et ils profitent rarement de cette leçon si importante : que les hommes devraient employer les premières années de leur vie à devenir tels, par leurs études et par leur travail, que la République elle-même eût besoin de leur industrie et de leurs lumières ; qu’ils fussent comme une pièce nécessaire à tout son édifice, et qu’elle se trouvât portée par ses propres avantages à faire leur fortune ou à l’embellir.
Nous devons travailler à nous rendre très dignes de quelque emploi ; le reste ne nous regarde point, c’est l’affaire des autres. » La Bruyère.
On se rend compte à quel point l’héritage fait débat et est un problème de conception de société en fonction de son propre vécu, de toute manière avec « cette » mondialisation les gens (potentiel héritage) ferront ce qu’il voudront. Naitre se marier avoir des enfants bâtir et leguer ne semble plus ètre une priorité. C’est plutot je ne sais pas ce qu’il adviendra demain, je vis je change de femme ou de mari, les enfants ils nous amusent quand ils sont petits et après moi la fin du monde, je réussi à gagner de l’argent ok, sinon c’est l’état qui payera, avec l’argent aussi du pourcentage des héritages, changement de monde de conception, un monde chacun pour soit ? Fini ce monde ou mes parents m’appartenaient ou mes enfants faisaient parti de moi….Bienvenu dans la jungle ou on ne peut plus compter sur personne.
La nature de l’homme est ce qu’elle est… depuis plus d’un million d’année, et raisonnablement, ca ne changera pas dans les 50 ans qui viennent.
Donc l’héritage perdurera parce qu’il fait partie de la nature humaine car c’est la seule chose qui soit transgénérationnelle et que certaines activité humaine nécessitent « le temps long ».
Je crois, pour ma part, que les « branches » qui ne s’inscrivent pas dans ce schéma sont vouée à s’éteindre.
Je précise qu’a mon sens l’héritage est tout un ensemble de choses complexes et imbriquées qui dépasse largement l’immobilier et les valeurs financières.
Oui vous avez raison, ne pas hériter de ses géniteurs est un traumatisme, on ne peut se considérer que comme rejetter et sans existence. Par contre je pense que le législateur ne pensera que rentrée d’argent, et un légataire tiers rapporte 60% alors que les réservataires …..