La souscription d’un contrat d’assurance vie est une opération rendue tellement simple par les distributeurs et les compagnies d’assurance vie que l’on a trop souvent tendance à considérer l’assurance vie comme un placement financier avant d’être un produit d’assurance qui assurera la transmission d’un capital hors succession.
De mon point de vue, si l’assurance vie est un produit de placement aux qualités indéniables, c’est surtout, un outil de transmission des plus efficaces pour celui qui saura l’utiliser. Ouvrir un contrat d’assurance vie, c’est bien mais c’est très largement insuffisant pour celui qui voudrait en tirer toute la puissance patrimoniale.
Au-delà de la question de la souscription du contrat d’assurance vie comme outil de rendement à long terme, l’épargnant motivé par l’idée d’une transmission hors succession du capital épargné devra travailler sur la juste rédaction de la clause bénéficiaire, mais aussi sur le mode de souscription dudit contrat d’assurance vie. Il s’agit d’une réflexion qui est au cœur de notre livre « Assurance vie et gestion de patrimoine« .
L’optimisation de la souscription d’un contrat d’assurance vie passe par une réflexion patrimoniale autour de la rédaction de la clause bénéficiaire, mais aussi (et surtout !) autour du mode de souscription dudit contrat d’assurance vie entre souscription simple, co-souscription dénouement premier décès et co-souscription dénouement second décès.
 

La rédaction de la clause bénéficiaire est un sujet classique maitrisé par la majorité des acteurs de l’assurance vie.

Tous, ou du moins une grande majorité, sont en compétence pour accompagner les épargnants dans la rédaction de la clause bénéficiaire. Envisager la renonciation d’un bénéficiaire désigné ou encore clause bénéficiaire démembrée sont des outils efficaces qui permettront un premier niveau d’optimisation patrimoniale.
Je ne souhaite pas approfondir cette question dans cet article. Vous pouvez vous reporter à cet article « Comment bien rédiger la clause bénéficiaire de son contrat d’assurance vie ? »  dans lequel nous avons d’ores et déjà approfondi la question.
 
PS : Dans le cadre d’une clause bénéficiaire démembrée, il conviendra d’être particulièrement prudent dans la mise en œuvre du démembrement de propriété et de la convention de quasi-usufruit. Comme nous l’expliquions déjà dans le livre « Assurance vie et gestion de patrimoine« , l’abus de droit fiscal pourrait être envisagé en cas de remploi des capitaux démembrés dans la souscription d’un nouveau contrat d’assurance vie avec clause bénéficiaire à titre gratuit (cf »Clause bénéficiaire démembrée : Comment placer les capitaux entre usufruit et nue propriété ? »).
 
 

Le mode de souscription du contrat d’assurance vie, un facteur d’optimisation puissant totalement ignoré par la pratique.

Ce second facteur d’optimisation de votre contrat d’assurance vie est totalement ignoré par l’ensemble de la pratique. Sans aucune réflexion patrimoniale, la très grande majorité des contrats d’assurance vie sont souscrits de manière nominative, c’est à dire au seul non d’un épargnant. Seuls les époux mariés sous le régime de la communauté universelle avec clause d’attribution intégrale de la communauté au conjoint survivant ou mariés sous le régime de communauté avec clause de préciput sur l’assurance vie se voient, parfois proposer une co-souscription dénouement second décès.
En réalité, il existe trois manières de souscrire un contrat d’assurance vie :

  • Souscription nominative du contrat d’assurance vie dont le dénouement intervient au décès du souscripteur du contrat ;
  • Co-souscription du contrat d’assurance vie dont le dénouement intervient au décès du premier des époux souscripteurs ;
  • Co-souscription du contrat d’assurance vie dont le dénouement intervient au décès du second des époux souscripteurs ;

Pourtant, ces trois possibilités ne sont JAMAIS offertes aux épargnants ! Rares sont probablement ceux d’entre vous qui connaissent l’intérêt de la co-souscription du contrat d’assurance vie.
Pourquoi des époux mariés sous un régime de communauté ne pourrait-il pas souscrire ensemble un contrat d’assurance vie dont les primes versées correspondraient à des fonds communs ? N’est-il pas au contraire étonnant de proposer une souscription nominative d’un contrat d’assurance vie à un seul des époux, alors même que les capitaux épargnés appartiennent aux deux époux ?
 

Se limiter à la souscription nominative du contrat d’assurance vie est d’autant plus étonnant que la co-souscription du contrat d’assurance vie peut être une source d’optimisation patrimoniale considérable.

C’est un sujet que nous traitons abondamment dans notre livre « Assurance vie et gestion de patrimoine » mais aussi en partie dans notre nouveau livre « Succession » : La co-souscription du contrat d’assurance vie est un sujet majeur d’optimisation patrimoniale du contrat d’assurance vie.
En effet, depuis le 01/01/2016 et l’application de la réponse ministérielle CIOT, pour les époux mariés sous le régime de la communauté, au décès du premier des époux, le contrat d’assurance vie souscrit par l’époux survivant (c’est à dire, celui qui ne décède pas le premier) est considéré comme un actif de succession pour moitié et sera transmis aux héritiers du défunt (c’est à dire, aux héritiers du conjoint qui décède le premier) sans droit de succession !
En application de cette réponse ministérielle CIOT, la co-souscription du contrat d’assurance vie devient un outil incontournable :

  • La co-souscription dénouement premier décès permettra une amélioration de la protection du conjoint survivant désigné bénéficiaire ou des enfants sans risque d’une récompense qui réduirait la transmission hors succession.
  • La co-souscription dénouement second décès permettra, pour les époux qui ne seraient pas marié sous le régime de la communauté universelle, une réduction importante (et sans limite d’âge, ni plafond) des capitaux transmis hors droits de succession. (cf »Utiliser l’assurance vie pour transmettre des capitaux illimités sans droit de succession »).

Vous devez vous saisir de ce sujet et engager la révision du mode de souscription de vos contrats d’assurance vie ! Optimiser la clause bénéficiaire, c’est bien mais pas suffisant !

Pour aller plus loin :
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