A l’occasion d’un interview dans le Parisien, Bruno Le Maire annonce une réforme pragmatique (mais potentiellement très efficace) de l’épargne retraite. Cette réforme introduite dans la loi PACTE est construite autour de trois axes :

 

La possibilité d’une sortie en capital ou en rente viagère pour les produits d’épargne retraite PERP, Madelin, PERCO ou Article 83 ?.

La possibilité d’une sortie en capital ou en rente viagère pour les produits d’épargne retraite PERP, Madelin, PERCO ou Article 83 ?.

Cette première mesure est très importante et devrait lever LE frein majeur qu’est la sortie en rente viagère qui empêche le développement de l’épargne retraite.

Aujourd’hui, ces produits sont des produits dont la sortie est exclusivement sous forme de rente viagère. Demain, avec la sortie en capital, les épargnants seront encouragés à épargner dans les PERP, Madelin ou les PERCO (pour le PERCO, rien ne change, la sortie en capital est déjà possible) !

Attention, selon les termes de l’interview, seuls les versements volontaire (cela exclu, les articles 83 et l’abondement ?) de l’épargnant seront concernés par cette sortie en capital : « chacun sera libre de sortir le fruit de son épargne volontaire, mais aussi de l’intéressement et de la participation, soit en capital soit en rente. »

 

 

Une réduction d’impôt pour tous les versements sur les produits d’épargne retraite PERP, PERCO ou Madelin dans la limite 10 % des revenus professionnels, nets de cotisations sociale et de frais professionnels, avec une déduction maximale de 30 893 € (ou 25% pour le PERCO).

Une réduction d’impôt pour tous les versements sur les produits d’épargne retraite PERP, PERCO ou Madelin dans la limite 10 % des revenus professionnels, nets de cotisations sociale et de frais professionnels, avec une déduction maximale de 30 893 € (ou 25% pour le PERCO).

Dans les faits, les montants épargnés sur ces produits d’épargne retraite PERP, PERCO ou madelin seront déductibles du revenu imposable, dans la limite de 30 000€ versés. Cette déductibilité permettra de réduire le montant de l’impôt sur le revenu dont l’importance sera fonction de la tranche marginale d’imposition du contribuable.

Cette nouvelle réduction d’impôt concerne principalement les versements volontaires sur les PERCO, les versements sur PERP et Madelin étant d’ores et déjà déductibles du revenu imposable.

Extrait de l’interview : « tous les dispositifs bénéficieront d’une fiscalité attractive. Pour chaque versement volontaire effectué par l’épargnant, vous aurez le droit à une déduction fiscale. Par exemple, si vous versez 1 000 € sur votre compte épargne retraite, quel qu’il soit, vous pourrez déduire ce montant de votre revenu imposable. Cette déduction se fera dans la limite des plafonds existants (soit 30 000 € par an pour un PERP par exemple). Par ailleurs, si vous choisissez de sortir en rente, ce sera fiscalement avantageux à la sortie. »

 

Ainsi, la combinaison entre ces deux mesures importantes est de nature à déverrouiller l’épargne retraite !

  • La sortie en  capital pour les PERP et Madelin est une excellente nouvelle qui va bouleverser l’intérêt des épargnants pour ces produits d’épargne.

 

  • La réduction d’impôt via la déductibilité fiscale des versements volontaires devrait également encourager l’épargne retraite et notamment vers le PERCO ! Il s’agit d’encourager l’épargne retraite, c’est à dire l’épargne disponible uniquement à la retraite.

 

  • L’assurance vie qui est aujourd’hui utilisée à tort comme un produit d’épargne retraite pourrait au contraire en pâtir. Les épargnants devraient se détourner de l’assurance vie au profit de l’épargne retraite et notamment des PERP (qui bénéficient des mêmes bénéfices fiscaux en cas de décès et succession). En revanche la réforme de l’euro-croissance devrait renouveler l’intérêt des épargnants pour l’assurance vie sécurisée.

 

Une réforme de l’euro-croisance pour relancer l’assurance vie et l’épargne garantie.

Enfin, la loi PACTE devrait proposer une réforme de l’euro-croissance pour simplifier la communication et la commercialisation de ce nouveau support que l’on pourra retrouver dans les contrats d’assurance vie, mais également dans les PERP.

Extrait de l’interview :  »

Que ce soit clair : nous n’allons pas faire le grand soir de l’assurance vie. En revanche, nous allons chercher à développer les contrats eurocroissance car ce sont des produits qui servent à financer nos entreprises. Ils ont certes un niveau de risque plus élevé mais bénéficient aussi d’un rendement plus avantageux.

Ces produits existent depuis 2014 et n’ont jamais décollé. Comment les rendre plus attractifs ?

Nous voulons que les assureurs soient plus offensifs. Il faut qu’ils simplifient ces contrats, mais aussi qu’ils puissent afficher très clairement le rendement qui pourra être attendu.

 

A suivre !




25 Comments

  1. Bonjour,

    hormis la déduction fiscale dont bénéficie déjà les versements PREFON, les autres dispositions évoquées dans cet article seront-elles valables pour ce versement retraite, dont il n’est pas fait mention ?

  2. Jean-Luc says:

    Selon la FFA, en 2015, l’encours moyen des PERP à la liquidation était de 25 900 € alors que ce type de produits existe depuis déjà depuis 15 ans. On est donc en train de dire qu’on permet d’exonérer 30 k€ annuels, soit plus annuellement que l’encours moyen au bout de 15 ans, tout ça pour une retraite supplémentaire, ce qui est monumental ! On ne parle pas de retraite du régime général, ni même de retraite complémentaire… c’est la prolongation et même l’explosion des inégalités à la retraite financée par la communauté.

    La « sortie en capital » que vous semblez apprécier existe déjà (même si son traitement fiscal reste associé à la rente) : les rentes non inscriptibles dites « de faible montant ». D’après cet article du Revenu (impossible de remettre la main sur le rapport annuel 2014 de la FFA), 81% des prestations PERP en 2014 étaient des rentes de faible montant, donc le capital était disponible immédiatemment : https://www.lerevenu.com/placements/retraite/rente-viagere-de-faible-montant-finissons-en-avec-les-pratiques-abusives

    Bref, ce gouvernement fait n’importe quoi à ce sujet…

    • Non, je ne suis pas d’accord. On parle d’une sortie en capital quelque soit le montant épargné … et non seulement pour ceux dont le PERP est inférieur à 7000€ / 8000€ (et donc à une rente inférieure à 43€/mois).

      Demain, le PERP pourra devenir un véritable produit de retraite long terme et la sortie en capital devrait permettre aux épargnants d’y verser plus. Aujourd’hui, personne ne verse dans un PERP à cause de la crainte de la sortie en rente (et le chiffre avancé dans votre commentaire le démontre : Les quelques PERP qui existe sont aujourd’hui souscrits quelques années avant la retraite … dans l’optique d’une sortie en capital grâce à l’option faible montant !)

      • Thibaut says:

        Oui je suis bien d’accord je ne mets rien sur le perp car récupérer en rente ne fait absolument pas rêver.

        • Michel says:

          D’autant plus que la rente est soumise à l’impôt sur le revenu, donc une réduction au moment de l’épargne et une imposition à la rente. Qui gagne? encore l’état, qui perd ? toujours l’épargnant contribuable, surtout avec des rendements de fonds euros souvent inférieurs à ceux de l’AV, qui peinent à faire du 1,5%.
          Questions cependant:
          1- la sortie (totale ?) en capital se fera t-elle que pour les nouveaux PERP ou pour les anciens également ?
          2- sortie en capital au bout de combien d’années ?
          3- sortie en capital soumis à l’impôt et prélèvements sociaux ou pas ?

      • Jean-Luc says:

        Soit, alors c’est le principe qui est vicié. L’idée du produit de retraite c’est de vous fournir… un complément de retraite pendant toute sa durée, surprise !

        Si vous voulez vous faire un pécule, utilisez des produits d’épargne et pas des produits de retraite. N’attendez pas des autres contribuables qu’ils le financent à hauteur de 30 k€ maximum par an que vous pourrez sortir en capital… ça n’est absolument pas un objectif d’intérêt général qui justifie une dépense (ou une absence de recette) fiscale !

        • Thibaut says:

          Je suis bien d’accord sur le principe de l’intérêt général c’est pour cela que je suis d’une façon générale contre toutes ces déductions,réductions, niches fiscales et autres (sur l’immobilier ou autres) qui à mon sens ne le servent pas. Je suis aussi contre les impôts confiscatoire et droits de successions car les impôts ont déjà été prélevés. Mais cela est mon opinion ensuite je m’adapte au système et s’il change et que cela peut me convenir j’y vais.
          Sur la partie complément de retraite je ne suis pas d’accord avec vous car pour moi car je suis un grand garçon je sais que si j’ai un capital de 100 que je veux croquer en 10 ans cela fait 10 par an mais ça c’est moi et la plupart des gens quand ils ont 10 € sur le compte ils les croquent. C’est pour cela aussi que je pense que la retraite par répartition n’est pas une bonne chose. mais nous rentrons là dans des débats de philosophie politique

      • CAPL conseils says:

        Complètement d’accord avec vous…
        40€/mois de retraite ne change pas beaucoup la situation subie par certaines personnes à la retraite… On peut donc y voir le manque d’intérêts des épargnants à utiliser ce support à cause de cette peur de la rente.
        Sur le terrain, il est facile de remarquer que les clients ont un refus de la rente par rapport au capital… Au point que certains ouvrés 5 PERP dans des organismes différents pour bénéficier de 5 fois le capital 🙂

  3. Bonjour Guillaume,
    Attention, vous confondez me semble t-il réduction d’IR et Déduction des revenus dans votre article, ce qui porte à confusion… 🙂

    • Bonjour Benoit,

      Effectivement, parfois je me laisse aller à la rédaction journalistique pour simplifier le propos. Le titre aurait été plus long et moins compréhensible avec les bons mots … alors que le message à retenir est bien que les versements pourront permettre de faire baisser le montant de l’impôt à payer, non sous forme de réduction d’impôt, mais de déduction fiscale.

      Merci de cette remarque très juste, il faut vulgariser tout en restant rigoureux 🙂

  4. cuenin says:

    UNE EPARGNE DEPENDANCE A PARTIR DE LA RETRAITE POURRAIT ETRE FAITE DE LA MEME façon qu’en pensez vous merci d’avance pour votre avis

  5. Attention tout de même aux modalités d’imposition de la sortie en capital. S’agira t’il d’une sortie en capital obligatoire imposable à l’impôt sur le revenu ? Le bénéfice du PFU sera t’il possible ?

    Le PERP pourra t’il continuer au delà du départ à la retraite pour finalement se transformer en contrat d’assurance vie. Dans une telle hypothèse, le rachat ne sera pas obligatoire et l’impôt sur le revenu non exigé.

    A suivre…

    • Thibaut says:

      oui cela entrainera l’intérêt ou non du dispositif, je vois tout de même un autre frein au placement dans les PERP c’est de possible changement de législation et pour moi qui a une vision de la retraite dans 25/30 ans cela peut être un paris risqué si on ne veut absolument pas d’une sortie en rente (j’ai quand même un PERCO)

    • Michel says:

       » Le PERP pourra t’il continuer au delà du départ à la retraite…. »
      Aujourd’hui, c’est le cas, vous sortez de votre PERP quand vous voulez, sachant plus vous sortez tard, plus votre rente sera élevée vu que celle-ci est calculée sur l’espérance de vie. A mon sens, il n’y a pas de raison que ça change !

      • Non, justement. Aujourd’hui, il faut obligatoirement dénouer le PERP au moins N-15 votre espérance de vie au moment de la souscription du PERP.

        Par exemple, si vous avez 52 ans au moment de la souscription, votre espérance de vie à 52 ans est de 88 ans. Vous devrez donc dénouer votre PERP, c’est à dire toucher votre rente à 74 ans.

  6. Je suis d’accord que la rente est un sérieux problème, cependant c’est loin d’être le seul. Voilà les sujets à mon sens :

    – Possibilité de sortir en capital. Pour répondre à Silvi pourquoi l’Etat obligerait à déléguer la transformation d’un capital en une rente alors qu’on peut le faire soi-même ?
    – Qualité des enveloppes. Quand on voit les coûts et les UC disponible sur les meilleurs PERP, ça fait peur. Pourquoi est-ce qu’un PERP est plus cher qu’une AV ? (à part le manque de compétition)
    – Transparence. Absence de reporting sur certain de mes articles 83 ! (oui aucun reporting de disponible)
    – Fiscalité en sortie. Aujourd’hui, la rente est (très) fiscalisée en « échange » de l’économie d’impôt au départ.
    – Et pour rêver -> visibilité sur la fiscalité en sortie dans 30 ans …

    Il faut aborder tout ces points pour que ce soit attractif.

    Cela étant, ajouter l’économie d’impôt au dispositif PERCO tel qu’il est aujourd’hui, cela serait pas mal.

    J’ai hâte de voir ce que cela donne.

  7. julien bonnetouche says:

    Ce nouveau plan épargne retraite sera certainement très incitatif :
    le Madelin ne l’était pas, car très cher en cotisations, et sortie en rente fiscalisée obligatoire, avec des fournisseurs de produits plutôt gourmands.
    là nous aurions soit une sortie en capital fiscalisée à 30% soit une sortie en rente non fiscalisée ou un mix des deux, ou même la possibilité de sortie en cours pour achat de résidence principale.
    c’est une révolution fiscale de la retraite pas capitalisation.
    En plus c’est tout bon pour la bourse, car on estime le flux vers ce produit de l’ordre de 100milliards / an soit 300 millions / jour donc non négligeable.

  8. Thierry says:

    Apparemment c’est déjà le cas les versements faits sur un PERP sont déjà déductibles des revenus, donc quelle est la réelle nouveauté de cette déduction fiscale ?(aucune ?)

  9. Consernant le perp ancien et existant et non denoué , sera t,il possible de sortir a 100% EN CAPITAL
    Merci d,avance claude.

  10. Rossi Pierre says:

    Bonjour, et merci de permettre de clarifier un sujet qui nous angoisse.
    En 2005 , ma future épouse, alors divorcée et faiblement rémunérée , s’est laissée convaincre par son banquier de souscrire un Perp !
    Premier versement effectué en soldant son livret de Caisse d’Epargne puis versements mensuels de 50.00 € soit 600 € par an !
    N’étant pas imposable, elle n’a jamais déclaré ses versements !
    En 2010 , aprés notre mariage, j’ai commencé à déduire le montant de ses versements pour un montant global de 4200.00 € .
    Sa rente étant estimée à un montant mensuel inférieur à 40.00 € la liquidation vient d’etre effectué sous forme de capital unique au moment de sa retraite sur la base suivante :
    – montant de l’épargne valorisée en juillet 2018 : 14.415 € avant prélévements sociaux
    – montant du versement effectué : 13.103 € soit 1312 € de prélévements ! représenatnt 26 mois de versements sur la base de 50 € par mois !

    Nous nous sommes rendus dans les services fiscaux de notre commune pour connaitre la base d’imposition de ce capital, en rappelant que nous n’avons défiscalisé que 4200 € et que selon nous, en toute bonne foi, c’est ce montant qui devait etre déclaré en 2019.

    Nous avons essuyé une fin de non recevoir , nos interlocuteurs se retranchant derrière les textes en vigueur.

    Ma femme a l’époque a été trompée par un employé de banque incompétent ou opportuniste qui lui a proposé un produit financier ne correspondant pas à son statut et qui n’avait aucun avantage fiscal compte tenu de sa situation financière.

    Ma question : Comment , obtenir gain de cause , sur la base de notre bonne foi, et de toutes les preuves ( avis d’impositions sur la période) ,

    Le Ministére de l’Economie travaillant sur le sujet , une intervention par le canal de notre députée pour amender les textes en vigueur, dans le cas particulier qui est le notre , serait-elle , à votre avis, une démarche possible et utile ?

    Merci de nous avoir lu ; dans l’attente de vos bons conseils

    Trés cordialement

    • A mon avis, aucun risque que le fisc, si comme vous le dites, a strictement appliqué les textes, ne revienne sur sa position.
      Vous pouvez en revanche peut-être vous retourner vers votre banquier pour défaut de conseil.

      • CAPL conseils says:

        Le défaut de conseil est manifeste, peut être pouvez vous demander à la banque un geste sous peine de démarche envers elle avec votre protection juridique (si vous en avez)…
        J’ai défendu un dossier auprès d’une banque pour une souscription d ‘un jeune de 19 ans à qui on avait fait placer sur un PERP des économies et payer ensuite des frais de découvert ! On a gagné après ne rien avoir lâché.
        Bon courage en tout cas dans vos démarches

      • Rossi Pierre says:

        Merci de votre réponse ; j’ai déja notifié à la banque, par LRAR et verbalement mon mécontentement sur l’erreur commise , sur les conseils d’un de leurs salariés, par la souscription de ce PERP ;
        Il est évident qu’une personne touchant 1000 € par mois et versant 600 € par an sur son PERP n’a aucun interet à choisir cette solution !
        Un livret A ou une assurance vie auraient été des supports adaptés , sans prélévements sociaux pour le livret A , et sans incidence fiscale à terme.
        Pas de réponse de la Banque ! je pense que mon action en son encontre sera vaine, car rien n’empechait d’arreter les versements et de miniiser l’impact de ce mauvais choix !
        Cette situation est absurde car nous allons payer un impot sur notre épargne ! je suis d’accord pour ré-integrer la partie défiscalisée, voire les interets, mais pas la totalité du » capital » , celui-ci étant composé : Partie défiscalisée + épargne + interets.
        Le Ministére des Finances proposant des adaptations aux plans d’épargne retraite, je vais solliciter mon député sur cette anomalie, certes peu fréquente, mais trés injuste pour les personnes concernées .
        Trés cordialement

      • Rossi Pierre says:

        Merci de votre réponse ; j’ai déja notifié à la banque, par LRAR et verbalement mon mécontentement sur l’erreur commise , sur les conseils d’un de leurs salariés, par la souscription de ce PERP ;

        Un livret A ou une assurance vie auraient été des supports adaptés , sans prélévements sociaux pour le livret A , et sans incidence fiscale à terme.

        Les textes en vigueur sont cohérents, sauf dans le cas , trés rare , qui est le notre !

        Cette situation est absurde car nous allons payer un impot sur notre épargne ! je suis d’accord pour ré-integrer la partie défiscalisée, voire les interets, mais pas la totalité du » capital » , celui-ci étant composé : Partie défiscalisée + épargne + interets.

        Le Ministére des Finances proposant des adaptations aux plans d’épargne retraite, je vais solliciter mon député sur cette anomalie, certes peu fréquente, mais trés injuste pour les personnes concernées .
        Qu’en pensez-vous ?
        Trés cordialement

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