Ce midi, à l’occasion de notre visio-patrimoniale hebdomadaire, je vous ai présenté l’intérêt patrimonial de la rédaction d’une clause bénéficiaire démembrée.
Le replay est d’ores et déjà disponible (connectez vous pour activer le lien – replay réservé aux abonnés et clients) :
Pendant une heure, nous avons donc travaillé autour de l’opportunité de rédiger une clause bénéficiaire démembrée, et des cas dans lesquels il faut éviter afin ne pas alourdir l’imposition :
- Détail de la fiscalité applicable aux clauses bénéficiaire démembrées avec exemple pratique selon la fiscalité applicable et la date des versements ;
- Mise à disposition de deux modèles de clauses bénéficiaires démembrées à télécharger avec commentaires :
- Clause bénéficiaire démembrée avec quasi-usufruit ; (Cliquer ici pour la télécharger)
- Clause bénéficiaire démembrée avec obligation d’emploi. (Cliquer ici pour la télécharger)
- Réflexion sur l’opportunité patrimoniale de la clause bénéficiaire démembrée.
Une visio patrimoniale qui s’inscrit directement dans la prolongation de ces quelques autres articles :
- Comment bien rédiger la clause bénéficiaire démembrée de votre assurance vie ? Quels droits et devoirs pour le conjoint usufruitier ?
- La clause bénéficiaire du contrat d’assurance vie : Comment bien la rédiger ?
- Assurance-vie : Rédiger une clause bénéficiaire démembrée pour une succession optimisée.
- Quel risque d’abus de droit fiscal pour la clause bénéficiaire démembrée du contrat d’assurance-vie ?
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