La déductibilité de la créance de restitution du quasi-usufruit au décès du second des époux est un sujet important dont la méconnaissance est régulièrement à l’origine de droits de succession indument payés par les héritiers.Le risque est simple : Il s’agit tout simplement d’éviter une double imposition sur les sommes d’argent laissées à la disposition du conjoint survivant après de le décès du premier des époux.

Il s’agit bien évidemment d’un sujet que nous approfondissons dans notre livre « Succession« .

La situation est relativement simple à comprendre. Voici un exemple qui vous permettra de mieux saisir les enjeux.

Monsieur et Madame DUPONT sont mariés sous le régime de la communauté. Ils ont ensemble une fille. Leur patrimoine commun est estimé à 400 000€ dont leur résidence principale pour 200 000€ et des placements divers (PEL, Livret A, compte chèque, …) pour 200 000€.

Au décès du premier des époux DUPONT, le survivant est héritier à hauteur de 100% en usufruit alors que leur fille unique est héritière à hauteur de 100% en nue-propriété.

Au décès de son premier parent, leur fille unique choisit de laisser la pleine jouissance des placements et de l’argent à son parent survivant (père ou mère). Il s’agit là d’une décision naturelle partagée par de nombreux héritiers qui ne veulent pas priver le survivant des époux de la jouissance de l’épargne acquise pendant le mariage avec le parent pré-décédé.

Dans les faits rien ne se passe. Le survivant des époux conserve l’argent et les placements acquis pendant le mariage. Le conjoint pourra pleinement utiliser les fonds selon ses besoins sans avoir de compte à rendre (cf »Succession : Que deviennent argent et placements du conjoint décédé et du couple ?).

Juridiquement, le conjoint est héritier du seul usufruit de ces sommes d’argent. En application de l’article 587 du code civil, cet usufruit sur une somme d’argent se verra appliquer la théorie du quasi-usufruit comme nous vous le détaillons dans cet article « Usufruit, Nue propriété, Quasi-usufruit : Définition, droits et obligations » ; En deux mots, il pourra en jouir presque librement ; Le nu-propriétaire ne sera détenteur que d’une créance qu’il pourra revendiquer sur le patrimoine successorale du défunt.

Fiscalement, rien de spécial. Le conjoint est exonéré de droits de succession comme c’est toujours le cas. L’enfant, héritier pour la nue propriété sera redevable des droits de succession après un abattement de 100 000€ renouvelable tous les 15 ans en application du mécanisme du rapport fiscal des donations antérieures (cf »Succession : Qu’est ce que le rapport fiscal des donations ? Pourquoi ? »).

L’enfant nu-propriétaire sera nu-propriétaire des biens immobiliers, mais aussi des placements et de l’argent soumis au quasi-usufruit. En revanche, son droit de propriété ne sera automatiquement enregistré que sur les biens immobiliers (c’est la mission du notaire que d’enregistrer cette mutation de propriété) ; Les placements et autres biens mobiliers ne bénéficieront pas de l’enregistrement de la mutation en l’absence d’acte qui enregistre la propriété nouvelle du nu-propriétaire sur les sommes d’argent.



Au décès du conjoint survivant, l’enfant est l’unique héritier de son parent survivant. Dans notre exemple, l’actif de succession est composé de 1/2 de la résidence principale + 200 000€ de placement, dont 100 000€ en quasi-usufruit à la suite du décès du premier conjoint, et c’est la déductibilité de la créance de restitution qui permet de réduire l’actif de succession afin de tenir compte de la transmission au décès du premier conjoint (cf »Le quasi-usufruit, de la convention de quasi-usufruit à l’indexation de la créance de restitution. »).

Vous l’aurez compris, la déductibilité fiscale de la créance de restitution lié du quasi-usufruit portant sur les liquidités et autres placements financiers sur lequel le conjoint survivant est héritier en usufruit, est essentielle et permet d’éviter une double imposition des sommes laissées à la disposition du conjoint survivant en vertu du quasi-usufruit.

Malheureusement, force est de constater que dans la pratique de nombreux notaires refusent la déductibilité de la créance de restitution : Ils font donc payer trop de droits de succession aux nus propriétaires qui subissent une double imposition sur les sommes d’argent et les placements. 

Les enfants, nus propriétaires, subiront donc une double imposition sur les sommes soumises à quasi-usufruit. Pourtant, comme nous vous le détaillons dans cet autres article « La convention de quasi-usufruit est elle obligatoire après une succession pour enregistrer le démembrement sur les placements ? », cette non déductibilité de la créance de restitution n’est pas justifiée, ni justifiable, même en l’absence d’une convention de quasi-usufruit. Elle est pourtant une pratique régulière !

Par prudence, il est indispensable d’anticiper ce refus de prise en compte de la créance de restitution au passif de succession, en mettant en place, dès le décès du premier conjoint, une convention de quasi-usufruit qui donnera date certaine à la créance de restitution et rendra donc incontestable sa déductibilité.

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24 Comments

  1. Concrètement, après le décès du 1er époux soumis à un régime de communauté, les liquidités bancaires soumises pour moitié à l’usufruit du conjoint survivant doivent être inscrits sous un compte ouvert en NP au nom du ou des héritiers et en US au nom du conjoint survivant qui gardera en son nom seul l’autre moitié desdites liquidités.

    • Oui, vous avez raison, il est possible d’investir en démembrement afin de mettre fin au quasi-usufruit via ce remploi dans un contrat de capitalisation, SCPI ou autre actif « démembrables ».

      En revanche, le compte chèque ne peut être ouvert en démembrement de propriété entre l’usufruit et la nue propriété.

  2. Bonjour,
    Pour la succession du conjoint survivant, un notaire digne de ce nom doit établir un « compte d’administration » évitant la double imposition.
    Le Centre des Impôts accepte ainsi la déduction du solde du compte d’administration, qu’il y ait ou non convention de quasi-usufruit.
    Je n’ai jamais vu un Inspecteur des Impôts refuser une telle déduction, même sans convention de quasi-usufruit.
    Et ce genre de déclaration de succession de l’époux survivant, par sa longueur et sa teneur, décourage tout agent des impôts, même zélé.

    • Merci Gipsy pour ce retour de pratique.

      Pourriez vous développer cette idée du compte d’administration. S’agit t’il d’une comptabilité annuelle des comptes du conjoint survivant soumis au quasi-usufruit ?

      • Je souhaite bien du plaisir au notaire qui dressera un compte d’administration au décès du conjoint survivant, 20, 30, 40 ans ou plus après le décès du premier des epoux.

        • d’autant plus qu’il ne s’agit pas d’une indivision…

        • Mabire,
          Pas de problème,
          Nous ne nous occupons que des biens immobiliers et des capitaux qui existaient au premier décès : l’usufuitier ayant droit évidemment aux revenus ; et les revenus qui existent toujours rentrent dans l’actif successoral du conjoint survivant.

      • Guillaume, Bonjour,
        Votre article est intéressant et pose le problème de la déclaration de succession de l’époux survivant, usufruitier de son conjoint prédécédé.
        Il ne s’agit pas d’une comptabilité annuelle, fort heureusement.
        Pour éviter la double imposition, les formules du JURIS CLASSEUR NOTARIAL donnent des exemples à tous les notaires praticiens.
        La déclaration de succession de l’époux survivant doit rappeler :
        -La dévolution de la succession du prémourant,
        -Les actifs et passifs de COMMUNAUTE qui existaient au premier décès, avec DISTINCTION entre les biens EXISTANTS (certains biens immobiliers notamment, comptes bancaires et placements pour leurs montants au premier décès s’ils existent toujours) et les BIENS N’EXISTANT PLUS (par exemple les soldes de comptes bancaires et placements encaissés par le conjoint survivant)
        -Les actifs et passifs de la SUCCESSION du prémourant, avec la même DISTINCTION
        Ce système qui s’impose à chaque fois que la succession du conjoint survivant entraîne le paiement de droits de succession évite la double imposition objet de votre article.
        JAMAIS, un Inspecteur des Impôts n’a tenté de discuter ou de rejeter en pareil cas la créance de restitution que je calculais et qui réduisait d’autant l’actif au deuxième décès.
        Il faut partir de la situation active et passive au premier décès, expliquer en deux colonnes ce qui existe et ce qui n’existe plus, pour déduire de l’actif existant au deuxième décès les sommes dont le conjoint survivant était comptable suivant le compte d’administration établi par le notaire.
        C’est assez long mais c’est le moyen d’éviter de payer des droits de succession sur des sommes qui ont déjà payé les droits de succession lors du premier décès.
        C’est un travail intéressant, à accomplir dans le calme, à l’abri des appels téléphoniques et des visites. Mais c’est passionnant ! Nous évitons ainsi aux héritiers de payer à tort deux fois sur les mêmes actifs !

        • Quels seront les honoraires d’un notaire digne de ce nom qui reste à l’abri des appels téléphoniques et des clients pour faire ce travail de compte d’administration qui complète la déclaration de succession ?

  3. SIMPLEMENT MERCI pour toutes ces explications!!!

  4. Patrick says:

    Au décès du premier des époux DUPONT, le survivant est héritier à hauteur de 100% en usufruit alors que leur fille unique est héritière à hauteur de 100% en nue-propriété…………………………………………………………………………………….Je crois que la fille unique n’est héritière que de 50 % en nue propriété le reste étant à 100 % au conjoint survivant.

    • Rappelons. toujours que la succession ne concerne que la moitié de la communauté, l’autre moitié restant appartenir au conjoint survivant seul.

  5. Bonjour

    suivre le débat.

  6. Bonsoir Guillaume,

    Je lis avec assiduité et intérêt vos articles, mais suis intrigué par cette tendance plus ou moins régulière à titiller les notaires sur leur pratique professionnelle. La réponse de GIPSY est la seule valable sur le plan juridique et factuel (il s’agit en effet d’un vrai travail de fourmi qui nécessite une concentration totale).
    Convier les héritiers à une convention de quasi-usufruit est fiscalement efficace, mais occasionne des frais. Et point n’est besoin d’avoir décroché un D.E.S.S. de gestion de patrimoine (comme moi) pour savoir faire ce rétablissement de communauté/compte d’administration et être fier du travail accompli puisqu’il aboutit à réduire l’assiette taxable aux droits de succession et par la-même les émoluments du notaire.
    Dès qu’il est en possession de la déclaration de succession au premier décès, et que des droits de succession sont dus au second décès, le notaire a ce réflexe et va même jusqu’à proposer un inventaire de la valeur vénale réelle du mobilier pour éviter l’application forfait fiscal de 5% dont l’arbitraire et l’ineptie ne sont plus à démontrer.

    • Fonteneau Guillaume says:

      Bonjour,

      Comme vous l’avez compris, j’aime profondément la pratique notariale et aime à insister sur le rôle du notaire dans l’organisation de la vie de la cité.

      Malheureusement, force est de constater qu’il y a parfois quelques ratés. Depuis 15 ans que je pratique le conseil patrimonial, je n’ai que trop rarement constaté la prise en compte de la créance de restitution dans le passif de succession. Peut être suis je « tombé » sur les quelques notaires qui l’omettent, mais je ne le crois pas.

      Autre exemple d’importance qui n’est pas suffisamment pris en compte : Les conséquences de la réponse ministérielle CIOT sur la valeur de rachat du contrat d’assurance vie souscrit par le conjoint survivant. Dans une telle situation, comment procédez vous pour éviter l’imposition de 1/2 de la valeur de rachat au décès du second époux ?

      Gipsy, je suis aussi preneur de votre position sur ce sujet de la réponse CIOT.

  7. Pour suivre le débat,
    Le quasi-usufruit, la créance de restitution, et le traitement civil et fiscal du contrat AV non dénoué (RM CIOT) semblent une source inépuisable de discussions…..

  8. Bonsoir Guillaume,

    Au 1er décès, la réponse ministérielle CIOT dispense de déclarer fiscalement le ou les contrats d’assurance-vie non dénoués, c’est à dire ceux du conjoint survivant. Sauf en présence d’enfant d’un premier lit, pourquoi le déclarer?
    Au second décès, la fiction juridique que représente la notion de stipulation pour autrui rend l’assurance-vie non taxable, sauf application de l’article 990 I ou 757 B du C.G.I.
    Qu’entendez-vous alors par imposition de la moitié de la valeur de rachat du contrat au second décès?

    • Guillaume FONTENEAU says:

      Merci pour ce retour. Nous sommes donc d’accord pour affirmer que dès le premier décès, les héritiers bénéficient de droits successoraux sur la moitié de la valeur de rachat du contrat d’assurance vie.

      Si fiscalement, cette valeur de rachat est exonéré, civilement, la mutation est incontestable.

      Dès lors, n’est il pas nécessaire d’enregistrer cette mutation afin de matérialiser les droits successoraux des héritiers ? C’est ma position. Il me semble indispensable d’enregistrer le transfert de propriété au nom des héritiers, et donc de procéder à un rachat ou mettre en œuvre un partage partiel, afin de matérialiser le démembrement de propriété dans le cas d’une option 100% pour le conjoint.

      Qu’en pensez vous ?

  9. Dindonsauvage says:

    D’autant que le quidam ne comprend rien du tout à ce qui se passe !
    j’ai du relire et relire et compter pour finalement demander un deuxième avis qui m’a fait économiser une vraie somme lors de la succession de mon père décédé en deuxième.
    il est très étonnant qu’une succession soit si soumise à interprétation de la part des notaires. cela semble quand même le travail de base non ?

  10. Bonsoir Guillaume,

    En présence d’enfants communs, ce qu’ils ne reçoivent pas au premier décès en matière de contrat d’assurance-vie non dénoué leur est échu au second décès et sans droits de succession dans la plupart des cas. Sauf dissensions familiales faisant craindre une rupture d’égalité entre les enfants, initiée par le conjoint survivant, il ne me semble pas indispensable de procéder à un rachat.
    Sur un plan pratique, cela supposerait en outre que le notaire ait connaissance du contrat non dénoué en question, ce sur quoi certains d’établissements bancaires refusent de communiquer; ne préfèrent-ils pas plutôt en augmenter la valeur de rachat par réinvestissement immédiat du bénéfice du contrat d’assurance du conjoint prédécédé quel qu’en soit l’intérêt civil ou fiscal?
    Le notaire n’a parfois même pas le temps de suggérer à ce conjoint survivant de renoncer opportunément au bénéfice du contrat d’assurance-vie et en faire profiter ainsi ses enfants en qualité de bénéficiaires subséquents…avec tous les atouts fiscaux de l’assurance-vie.
    Effectivement, l’interprétation dépend de la conception que l’on se fait du métier exercé…

    • Merci pour ce retour.

      « En présence d’enfants communs, ce qu’ils ne reçoivent pas au premier décès en matière de contrat d’assurance-vie non dénoué leur est échu au second décès et sans droits de succession dans la plupart des cas ».

      Il s’agit d’une réponse pragmatique qui ne peut pas être satisfaisante. Civilement, cela me pose de nombreuses questions ; Cette pratique repose sur une vision fiscale du métier de notaire ; D’un point de vue civil, cette pratique ne peut être souhaitable : Vous reniez les droits successoraux des enfants ! Que se passe t’il si les enfants ne sont pas bénéficiaires dudit contrat d’assurance vie non dénoué ? Au second décès, allez vous faire valoir leurs droits sur le patrimoine successorale de leur parent décédé en second ?

      Accepter l’idée que le contrat d’assurance vie alimenté par des biens communs et souscrit par le conjoint survivant est un bien commun mais ne pas en tirer les conséquences civiles me semble être une faute professionnelle.

      Enfin, les compagnies communiquent sur la présence de contrats non dénoués ; Le nouvel accord entre notaire et compagnie d’assurance vie rend « obligatoire » cette communication ; En revanche, le silence sur les contrats dénoués souscrits par le défunt pose d’autres problèmes, notamment au regard de l’application d’une éventuelle récompense.

  11. Bonjour,
    Sauf erreur les frais notariés pour l’établissement d’une convention de quasi-usufruit sont libres.
    Toutefois, quelqu’un a t’il une idée de ce que peut être raisonnablement le coût d’un tel acte, par exemple pour une convention portant sur 30000€ (correspondant à 30% de 100000€ de pleine propriété)? merci

  12. Bonjour Guillaume,
    Vous n’hésitez pas à extraire une phrase de son contexte en faisant fi de la précaution rédactionnelle prise juste au dessus! Merci de la relire!!
    Votre aptitude à juger autrui avec un empressement sans pareil est juste sidérante: laissez l’ordre judiciaire qualifier la faute professionnelle s’il vous plaît.
    Mais le plus important est ailleurs : est-il opportun de convier indirectement à la défiance intra-familiale voire d’exciter l’esprit revendicateur des enfants à demander leur part ou à l’isoler avec à l’égard de leur parent devenu veuf ? Comment? Par la voie judiciaire s’il le faut?! Franchement, les veufs et veuves apprécieront…
    Votre conseil peut conduire à tendre les relations familiales même au sein de familles unies et permettez-moi de vous le dire, (puisque vous vous autorisez de porter des jugements multiples) semble dépourvu d’esprit pratique (professionnelle) sinon de psychologie dans des familles que nous avons la chance de bien connaître.
    Je suis également pantois de constater que vous croyez encore au nouvel accord assureur/notaire : il n’est pas davantage appliqué que le précédent…
    Par ailleurs, vous demeurez étrangement muet sur l’abondement systématique (et précipité) du contrat d’assurance-vie du conjoint survivant bénéficiaire immédiat du contrat dénoué du prédécédé: si au moins on commençait par mettre un terme à ces pratiques commerciales fiscalement désastreuses, on gratifierait judicieusement les enfants que vous souhaitez protéger..
    Avoir le courage de conseiller une renonciation au bénéfice du contrat au profit de ses propres enfants serait une mesure simple, efficace sur un plan civil et fiscal et sans aucun frais. Le conjoint survivant ne le sait pas, la décision est prise pour lui et vous en connaissez fort bien la raison.
    Enfin, pourquoi vanter les mérites d’une convention d’usufruit pour éviter la double taxation au droits de succession alors que l’établissement d’un compte d’administration aboutit au même résultat sans le moindre acte supplémentaire?
    Je ne vous demande rien, et absolument pas d’être d’accord avec moi, mais simplement d’accepter l’idée que nous n’exerçons pas le même métier.

  13. J-L M, Bonjour,
    Et BRAVO !
    Comme toujours, vos commentaires sont pleins de bon sens et témoignent d’un professionnalisme hors pair qu’il faut saluer.
    Je les suis depuis le début et les approuve totalement,
    Un grand MERCI pour votre contribution exemplaire qui remet certaines pendules à l’heure.

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