Banner

Appuyez sur Echap pour fermer

ciot

14 articles

Assurance-vie : La réponse ministérielle CIOT est une opportunité fiscale incroyable dont personne ne profite

Pourquoi vous plaindre de payer trop d’impôts alors que vous ne profitez pas pleinement des dispositifs fiscaux qui vous permettraient d’en payer moins ? et surtout, pourquoi rares sont les professionnels de la gestion de patrimoine qui font profiter leurs clients de ces dispositifs fiscaux incroyablement puissants. Notaires, Banquiers, Assureurs,…

Notaires et assureurs s’entendent sur la déclaration des contrats d’assurance-vie lors d’une succession

Vous avez toujours cru que la loi et le code civil qui étaient au cœur de la déclaration de succession ? Et bien vous serez déçu après la lecture de cet article et la révision de l’accord entre notaires et compagnies d’assurance-vie concernant la déclaration de succession des contrats d’assurance…

Assurance vie : Pourquoi il faut clôturer vos contrats pour mieux les souscrire

C’est une question fondamentale qui ne peut plus être écartée, notamment pour les époux mariés sous le régime de la communauté légal, c’est à dire sans contrat de mariage et la récente réponse ministérielle CIOT et plus ancienne réponse ministérielle BACQUET. L’assurance vie n’est pas un simple placement financier, c’est…

Assurance vie : Comment bien le déclarer au notaire pour payer moins de droits de succession ?

Depuis le 01/01/2016 et la mise en œuvre d’une nouvelle doctrine fiscale publiée au BOFIP via la réponse ministérielle CIOT, l’assurance vie bénéficie d’un cadre fiscal qui lui confère un statut proche du paradis fiscal. Pourtant, au gré de mes échanges avec des professionnels du secteur, notaire, compagnie d’assurance vie…

Vers une réforme de l’assurance-vie ? Et si l’assurance-vie n’était plus « hors succession » ?

L’assurance-vie, c’est bien plus qu’un placement financier, ni même qu’une solution pour réduire les droits de succession. L’assurance-vie, c’est une stratégie juridique pour contourner le droit civil des successions. En effet, le dénouement d’un contrat d’assurance-vie par le décès de l’assuré/souscripteur est considéré comme étant « hors succession » ; Ce n’est…

L’assurance vie, ce sont des avantages fiscaux surestimés, des risques, un rendement faible et des frais élevés

Depuis quelques années, nous ne sommes pas à l’aise avec la question de l’assurance-vie. Plus précisément, depuis 2010 ou 2011 date à partir de laquelle nous avons commencé à vous alerter sur le risque réel des fonds euros en cas de remontée des taux d’intérêt.   L’assurance vie, c’est le…

Succession : Comment enregistrer la propriété des enfants sur les placements ou l’assurance-vie

Au décès d’une personne et après le règlement de la succession chez le notaire, nombreux héritiers se demandent comment se partage l’héritage du défunt, notamment pour l’argent et les placements, entre les différentes personnes désignés héritiers dans la déclaration de succession. En effet, les biens immobiliers du défunt sont naturellement…

Cette erreur dans la déclaration de succession qui vous fait payer trop de droits de succession.

La souscription d’un contrat d’assurance-vie est un acte important pour de nombreux épargnants qui ont à cœur d’organiser la transmission de leur patrimoine à leurs proches. L’assurance-vie est l’outil parfait pour une transmission que l’on croit « hors succession », aussi bien d’un point de vue fiscal que d’un point de vue…

Assurance vie : Quel est l’intérêt de la souscription conjointe ou co-souscription des contrats ?

Le business de l’assurance vie est quasi intégralement orienté autour de la rémunération du contrat. Fonds euros, Euro-croissance ou unité de compte sont au cœur de la réflexion des épargnants qui envisagent de souscrire un contrat d’assurance vie… malheureusement, trop peu d’entre vous s’interrogent sur le mode de souscription du…

Lettre d'information

Inscrivez-vous pour recevoir GRATUITEMENT nos prochains articles par mail