usufruit et nue propriété du contrat d’assurance vie
Le démembrement de la clause bénéficiaire du contrat d’assurance vie est très certainement l’aboutissement de l’optimisation de votre contrat.
Il s’agit d’une notion à la fois simple et complexe. Dans l’hypothèse de la rédaction d’une telle clause, le capital sera transmis aux bénéficiaires du contrat :
Cette clause bénéficiaire démembrée permet de transmettre l’épargne du souscripteur en deux temps. L’usufruitier pourra profiter et éventuellement dépenser le capital à sa guise, mais le nu propriétaire possèdera un droit de créance sur la succession de l’usufruitier.
Bref, le sujet est complexe, et vous devriez trouver de nombreuses réponses dans les articles ci dessous.
Il s’agit d’une réflexion fondamentale que je souhaite mener avec vous ; Je n’ai aucun certitude sur le sujet, je ne suis pas affirmatif, mais un certain nombre de signaux faibles me laissent à penser que, dans certaines situations, le démembrement de la clause bénéficiaire des contrats d’assurance vie pourrait…
La rédaction de la clause du contrat d’assurance vie est une étape patrimoniale importante pour ceux qui souhaitent utiliser leur contrat d’assurance vie pour transmettre un capital à leurs proches. Comme vous le savez, le dénouement du contrat d’assurance vie par le décès de son souscripteur est hors-succession ; Cela…
A l’occasion de la publication d’une analyse de l’AUREP et plus particulièrement de la publication d’un article de Jean AULAGNIER intitulé « Nouvelle clause type : « mon conjoint, à défaut mes héritiers ». Contourner les réticences des assureurs aux clauses à option« , je vous propose de faire le point sur…
La souscription d’un contrat d’assurance vie est la solution privilégiée par les Français pour épargner. Le contrat d’assurance vie est effectivement un outil de placement et de rendement qui n’a pas de comparable : Rendement historiquement attrayant, même si les rendements baissent depuis quelques années, le fonds euros reste le…
Les droits de succession sont dus par les héritiers lorsqu’ils reçoivent un héritage. Ce sont des droits d’enregistrement payé par l’intermédiaire (collecteur de l’impôt) proportionnellement au patrimoine transmis aux héritiers. En fonction du lien de parenté entre la personne décédée et les héritiers, les droits de succession sont plus ou…
La clause bénéficiaire du contrat d’assurance vie est assurément une partie essentielle de l’acte de souscription du contrat d’assurance vie. Pourtant, l’attention portée à sa rédaction est trop souvent réduite à la proposition standard de la compagnie d’assurance vie, c’est à dire : « Mon conjoint, à défaut, mes enfants, nés…
Rédiger la clause bénéficiaire de votre contrat d’assurance vie est une étape essentielle qui vous permettra de pleinement tirer profit de la puissance fiscale et patrimoniale de l’assurance vie. La clause bénéficiaire est un sujet ancien sur lequel nous avons déjà beaucoup travaillé ensemble. Pourtant, nous sommes tous les jours…
Le démembrement de la clause bénéficiaire d’un contrat d’assurance vie est une stratégie patrimoniale que nous utilisons régulièrement pour optimiser la transmission du patrimoine familial. Le démembrement de propriété de la clause bénéficiaire du contrat d’assurance vie consiste à diviser la propriété dans le temps du capital transmis par le…
Une réponse ministérielle récemment publiée sème le doute et tend à modifier les bases de nos pratiques autour de la rédaction de la clause bénéficiaire du contrat d’assurance vie : Il serait possible de renoncer ou accepter partiellement le bénéfice d’un contrat d’assurance vie. La réponse ministérielle MALHURET semble…
