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Démembrement clause bénéficiaire

45 articles

usufruit et nue propriété du contrat d’assurance vie

Le démembrement de la clause bénéficiaire du contrat d’assurance vie est très certainement l’aboutissement de l’optimisation de votre contrat.

Il s’agit d’une notion à la fois simple et complexe. Dans l’hypothèse de la rédaction d’une telle clause, le capital sera transmis aux bénéficiaires du contrat :

  • L’usufruit sera attribué à l’un des bénéficiaire
  • La nue propriété du capital sera transmis à un autre bénéficiaire.

Cette clause bénéficiaire démembrée permet de transmettre l’épargne du souscripteur en deux temps. L’usufruitier pourra profiter et éventuellement dépenser le capital à sa guise, mais le nu propriétaire possèdera un droit de créance sur la succession de l’usufruitier.

Bref, le sujet est complexe, et vous devriez trouver de nombreuses réponses dans les articles ci dessous.

Comment bien rédiger la clause bénéficiaire démembrée de votre assurance vie ? Quels droits et devoirs pour le conjoint usufruitier ?

Vous le savez, une rédaction réfléchie de la clause bénéficiaire de votre contrat d’assurance vie est indispensable pour profiter de toute la puissance patrimoniale de l’assurance vie. Toute la stratégie patrimoniale autour de l’assurance vie est dans une bonne rédaction de la clause bénéficiaire.Une clause bénéficiaire parfaitement rédigée, c’est mettre…

Comment protéger son conjoint ? Quelles stratégies à 30 ans, 40 ans ou 60 ans.

Ce matin, une intervention en direct sur BFM Business, en compagnie de Christiant FONTAINE, rédacteur en chef du magazine « Le Revenu ». Voici la retranscription de mon intervention.   Comment protéger son conjoint ? Quelles stratégies à 30 ans, 40 ans ou 50 ans. La question de la protection du conjoint est…

Les pièges de l’assurance vie pour réduire les droits de succession et protéger le conjoint.

Depuis quelques mois, voire années, nous vous expliquons ici et là que l’assurance vie est à bout de souffle. Le cœur de notre analyse repose l’idée selon laquelle les épargnants plébiscitent l’assurance vie, non pour son cadre fiscal dérogatoire, mais principalement pour la délégation du risque et la perspective d’un…

Succession : Optimiser la clause bénéficiaire du contrat d’assurance-vie après le décès du souscripteur.

Le contrat d’assurance-vie est un outil patrimonial d’une puissance incroyable qui n’est pas suffisamment exploité par les épargnants ; Quel dommage d’avoir entre les mains un outil patrimonial d’une grande puissance et de ne pas s’en servir, c’est un peu comme investir dans une voiture de course… pour rouler à…

Assurance-vie : Rédiger une clause bénéficiaire démembrée pour une succession optimisée.

La clause bénéficiaire du contrat d’assurance vie est l’élément le plus important pour celui qui ambitionne d’utiliser son contrat d’assurance-vie pour optimiser la transmission de son patrimoine. Le dénouement d’un contrat d’assurance vie par le décès de son souscripteur est en effet dit « hors succession », c’est à dire que les…

Assurance vie : Quelle clause bénéficiaire pour réduire les droits de succession ?

La rédaction de la clause du contrat d’assurance vie est une étape patrimoniale importante pour ceux qui souhaitent utiliser leur contrat d’assurance vie pour transmettre un capital à leurs proches. Comme vous le savez, le dénouement du contrat d’assurance vie par le décès de son souscripteur est hors-succession ; Cela…

Comment et pourquoi rédiger une clause bénéficiaire démembrée dans mon contrat d’assurance vie.

La souscription d’un contrat d’assurance vie est la solution privilégiée par les Français pour épargner. Le contrat d’assurance vie est effectivement un outil de placement et de rendement qui n’a pas de comparable : Rendement historiquement attrayant, même si les rendements baissent depuis quelques années, le fonds euros reste le…

Droits de succession : Quel patrimoine familial avant de payer des droits chez le notaire ?

Les droits de succession sont dus par les héritiers lorsqu’ils reçoivent un héritage. Ce sont des droits d’enregistrement payé par l’intermédiaire (collecteur de l’impôt) proportionnellement au patrimoine transmis aux héritiers. En fonction du lien de parenté entre la personne décédée et les héritiers, les droits de succession sont plus ou…